Recherches populaires
• Documents
Carte des affectations secteur Est rural
...tère collectrice projetée Tracé de l'autoroute projetée (site approximatif) 0 500 1 000 1 500 250 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise...
• Documents
Carte des affectations secteur Ouest urbain
...pale ! ! Artère principale projetée Artère collectrice Artère collectrice projetée 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise...
• Documents
Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...etée Artère collectrice Artère collectrice projetée 0 500 1 000 1 500 2 000 250 Mètres ³ 1:20 000 Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière...
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...r de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 924-2024 soit annexé à la présente résoluti...
• Pages
Conseil économique de Beauce
Consulter le site Web du CEB Pour en savoir plus Portrait socioéconomique de la MRC Beauce-Sartigan Répertoire des entreprises de Beauce-Sartigan Répertoire des bâtiments industriels à vendre ou à louer
• Pages
Vidange de fosses septiques
Des périodes de vidange de fosses septiques sont maintenant établies pour chaque municipalité. Il est maintenant de la responsabilité des propriétaires de planifier la vidange de leur fosse septique. Le tarif pour une vidange complète est de 2......
• Documents
Avis - Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre
...re doit, sous peine de rejet : . Être déposée à l'endroit suivant ou y être envoyée par courrier recommandé : MRC Beauce-Sartigan Service de l’évaluation 2727, boulevard Dionne Saint-Georges (Québec) G5Y 3Y1...
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...r de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 907-2024 soit annexé à la présente résoluti...
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...ter de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 889-2023 soit annexé à la présente résoluti...
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...riel 2021-054 du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 832-2022 soit annexé à la présente résoluti...
• Documents
Règlement de zonage
...-Georges; 5° Des milieux humides (tourbières et marécages) identifiés au schéma d’aménagement et de développement de la MRC de Beauce-Sartigan et au présent règlement. _______________________ [r. 529-2014,11-06-2014] 5.11.3. MARGE DE...
• Documents
Règlement de lotissement
...% à l’intérieur d’un corridor riverain est réputé riverain. Dès que le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Beauce-Sartigan aura été modifié pour faire en sorte que la notion de corridor riverain ne s’applique q...
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...glement de lotissement ou à une rue publique existante lors de l’entrée en vigueur du premier schéma d’aménagement de la MRC (13 octobre 1988). Cette condition ne s’applique pas : a) Lorsque la construction projetée est une t...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...r de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 865-2022 soit annexé à la présente résolution pour...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...ers Serge Thomassin et Jean Perron sur le Comité des loisirs et de la culture, sur le Comité de la sécurité publique de la MRC et sur le Comité de circulation, par madame la conseillère Esther Fortin sur le Comité des loisirs et de la culture e...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 861 -2022 soit annexé à la pr ésente...
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...edit règlement. QUE la prése nte résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartig an. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 860 -202 2 soit annexé à la...
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...23-13458 Demande au Fonds de développement du territoire de la Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan (MRC) ATTENDU : que la Ville désire développer de nouvelles infrastructures pour améliorer l’enneigement au centre de...
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...r de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 856-2022 soit annexé à la présente résoluti...
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...sur le Comité des loisirs et des sports, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le Comité de la sécurité publique MRC, sur le Comité des loisirs et des sports et sur le Gala du Mérite Sportif Beauceron, par madame la conseillère Manon...
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...r de 19 h 30 sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 848-2022 soit annexé à la présente résolution pour...
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...ÉSOLUTION N O 22-12781 ( SUITE ) QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 845-2022 soit annexé à la présente résoluti...
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...ge Thomassin sur le Comité des loisirs et de la culture, par monsieur le maire Claude Morin sur le conseil des maires à la MRC, sur une réunion pour les logements abordables dans la 120 e Rue avec les différents intervenants, sur le conseil d...
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...riel 2021-054 du 16 juillet 2021. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 838-2022 soit annexé à la présente résoluti...
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...es besoins en électricité via les énergies renouvelables et l’énergie éolienne; ATTENDU : que les municipalités de la MRC de Beauce-Sartigan ont été interpellées par EDF Renouvelables afin de devenir partenaire de ce projet; ATTENDU :...