Recherches populaires
39 résultats trouvés pour taxes
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Peintures murales
...traitement particulier devra être porté à la façade sur rue. 6° Les ouvertures partiellement ou totalement emmurées doivent être évitées afin de respecter l’équilibre des façades. Dans le cas où la fonction du bâtim...
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Plan de zonage | Géomatique
Plan de zonage et grilles de spécifications Guide d'utilisation
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Permis de construction, rénovation
Les citoyens sont invités à privilégier les services en ligne et à communiquer avec le Service de l'urbanisme par téléphone . Pour rencontrer notre personnel, vous devez d'abord prendre rendez-vous . Téléphone : 4......
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Revitalisation du centre-ville 2012 – 2023
...la promenade Redmond au nord et au sud du pont David-Roy, des travaux majeurs ont été réalisés afin de refaire totalement le mur de soutènement. En marge de ces chantiers, la création de l’espace Carpe Diem avec l’aménagement d’un skateparc écla...
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Travaux nécessitant un permis
...lai de plus de 250 m 3 . Pour l’abattage d’arbre et du déboisement. Pour la construction, l’installation de clôture, mur, muret, mur de soutènement et haie. Pour des travaux ou ouvrages effectués sur la rive, le littoral et dans les zones...
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Procès-verbal du 11 décembre
...52,72 $ TC006 : Remplacer panneaux simplex par un panneau duplex 4 304,45 $ TC007 : Relocalisation du parcours dans le mur 4 129,96 $ TC008 : Ajout de raccordement d’un évent de plomberie 663,95 $ TC009 : Réparation de béton au po...
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Procès-verbal du 14 novembre
...nue ATTENDU : que la clinique dentaire localisée dans l’édifice Canam désire installer une enseigne lumineuse sur le mur avant de l’édifice situé au 11505, 1 re Avenue; ATTENDU : que cet immeuble est situé dans l’aire d’application d...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...d’éclairage des enseignes ; 6° Localisation de l’entreposage extérieur et aménagements prévus (clôture, haie, mur… ) ; 7° Plan de signalisation incluant le nombre et la localisation des panneaux prévus dans les limites de la vil...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...-ville pour le 11400, 1 re Avenue ATTENDU : la demande d’un futur locataire qui désire installer une enseigne sur le mur du bâtiment situé au 11400, 1 re Avenue ainsi que sur un poteau existant le long de la promenade Redmond; ATTEND...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...es portes 006 et 006A et autres Surplus : 4 113,68 $ TC -013 : Modification de la composition du muret au bas des fenêtres dans le secteur des bureaux Surplus : 2 407,07 $ TC -015 : Modification des...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ement QUE ce conseil accepte les directives de changement suivantes, plus toutes les taxes applicables: TC-045 : Mur de blocs existant axe B-1 / stabilité 41 074,68 $ TC-052 : Problématique pontage (Atelier) 913,22 $ TC-059 : Éclai...
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Procès-verbal du 11 avril
...,86 $ IS-ME-02 Déplacement d’un lampadaire sur le boulevard Lacroix _-- $ DDC-C-02 rév.3 Modification et prolongement mur de soutènement 9769,02 $ DDC-C-06 Modification travaux de pavage 700,00 $ AC-093 Frais assurance prolongement de chan...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...lant faisant en sorte que l’animal est protégé des intempéries et du froid; c) Avoir un toit et des murs étanches, un plancher surélevé et une entrée accessible en tout temps; d) Être en bon état, ex...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...l accepte les directives de changement suivantes, plus toutes les taxes applicables: A04 : Ajout d’un soufflage de mur dans la salle des employés : 644,73 $ A05R2: Mandat de caractérisation du mortier des blocs de béton (possibili...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...odification d’un bâtiment principal qui en change l’aspect extérieur, exclu ant : a) Les travaux effectués sur un mur extérieur ne donnant pas sur une voie de circulation b) Les menus travaux de réparation ou d’entretien...
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Relatif à l’occupation du domaine public par des terrasses
...respecter les dispositions suivantes : 1° Elle d oit être aménagée sur la partie de la surface pavée contigüe au mur de l’établissement; 2° Un corridor libre d’au moins 1,5m de large au niveau de la surface pavée est obligato...
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Concernant l’utilisation de l’eau potable
...bon état de fonctionnement et ne pas laisser couler l’eau. 6. AIRES DE STATIONNEME NT , TROTTOIRS , PATIOS , MURS EXTERIEURS Le lavage des aires de stationne ment, incluant les allées , des trottoirs, des patios...
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Procès-verbal du 25 avril
...Rue pour le 950, 150 e Rue ATTENDU : la demande de permis déposée pour installer deux enseignes lumineuses sur les murs de l’édifice situé au 950, 150 e Rue; ATTENDU : que cet immeuble est situé dans l’aire d’application du plan d’...
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Règlement sur les permis et certificats
...2012] 13° La localisation et la description des enseignes, haies, arbres et arbustes, aménagement paysager, clôtures, murs et murets ; 14° Pour un terrain sur lequel un remblai de plus de cinq mètres (5 m) a été effectué, une étude fait...
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Concernant la prévention des incendies
...propriétaire de s’a ssurer du bon fonctionnement de la borne privée. ARTICLE 9 – RACCORD S-POMPIER ET BORNE MURALE 9.1 Accès L'accès aux raccords -pompier pour les systèmes de gicleurs ou les réseaux de canalisations...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...me nt interdit à tout propri étai re riverain de planter des arbres, d’installer un lampadaire, de construire des murs, murets, quais ou clôtures , de faire du pavage ou du trottoir ou de procéder à quelconque aménagement paysager...
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Concernant la protection contre les refoulements
...etenue . 7. Un regard de nettoyage doit être inst allé sur le drain de bâtiment à son entrée à moins de 1 mètre du mur de fondation à l'intérieur du bâtiment. 8. Malgré les articles précédents, t out bâtiment non muni des soupapes prévu...
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Règlement de zonage
............................................................................... - 3 - 4.11.3.2. Matériaux prohibés pour les murs extérieurs .............................................................................. - 3 - 4.11.4. Matériaux à...
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Procès-verbal du 24 mai
...demande du propriétaire, d’un nouveau commerce de restauration au 11700, 1 re Avenue, pour installer une enseigne sur le mur du côté de la Promenade Redmond et de l’affichage dans les vitrines sur la 1 re Avenue; ATTENDU : que cet immeub...
