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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...N DU PARC RUE DE LA BIENVENUE RUE RUE DU LAC 2E RANG ROUTE CLOUTIER RUE GRENIER Expansion urbaine PLAN D'AFFECTATION DES SOLS Secteur ouest - Rural Secteur Saint-Jean-de-la-Lande Feuillet 4 de 4 Légende Affectation Résid...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...espace vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone...
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Carte des affectations secteur Est rural
...l'aménagement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour: 10 juin 2024 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges. Ce produit comporte...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...agement du territoire 2727, Boul. Dionne Saint-Georges, Québec G5Y 3Y1 Dernière mise à jour: 29 février 2024 Ce plan d'affectation des sols fait partie intégrante du règlement numéro 163-2005 de la Ville de Saint-Georges. Ce produit comporte...
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Plan d'urbanisme
...LA VILLE ....................................................... 9 3. ORIENTATIONS, OBJECTIFS, MOYENS DE MISE EN ŒUVRE ET AFFECTATIONS ............... 11 3.1 FONCTION AGRICOLE – AGROFORESTIÈRE ET FORESTIÈRE .........................................
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Procès-verbal du 11 décembre
...Immobilisations à même les revenus 513 029$ TOTAL: AUTRES DÉPENSES 513 029$ AFFECTATIONS (456 965$) TOTAL DES DÉPENSES : 62 178 220$ ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-1...
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Procès-verbal du 23 janvier
...nimement QUE le projet du Règlement numéro 876-2023 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations dans le prolongement de la 150 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue projetée, soit et est adopté par...
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Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...émis par la MRC de Beauce-Sartigan le même jour. Que le Règlement numéro 876-2023 a pour but de créer une aire d’affectation résidentielle de de très forte densité dans le prolongement de la 150e Rue entre la 22e Avenue et la 25e...
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Avis d'entrée en vigueur - 29 mars
...conformité émis par la MRC de Beauce-Sartigan le même jour. Que le Règlement numéro 878-2023 a pour but de modifier les affectations entre les futures 160e Rue à 175e Rue en haut de la 22e Avenue. Que ce règlement est disponible pou...
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Procès-verbal du 24 avril
...toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QU’UNE affectation de 156 000 $ soit faite du fonds environnement (Règlement numéro 760-2019) au budget de fonctionnement. QU...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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Document explicatif du budget 2024 - 20 décembre
...6,7% SERVICE DE LA DETTE 8 075 905 $ 8 052 409 $ (23 496 $) -0,3% IMMOBILISATIONS 0 $ 513 029 $ 513 029 $ 100,0% AFFECTATION - FONDS RÉSERVÉ (975 375 $) (25 500 $) 949 875 $ -97,4% AFFECTATION - SURPLUS RESERVÉ (486 500 $) 0 $ 486 500...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 octobre
...022, du projet de règlement numéro 865-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations résidentielles dans la future 143e Rue en haut de la 22e Avenue, tiendra une assemblée publiq...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...PT MILLE NEUF CENT SOIXANTE-DOUZE (6 577 972), du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce en retirant son affectation à l’utilité publique. QUE ce conseil accepte de le vendre à Manac inc. au prix de 17 023,05 $ plus toutes...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...fonds réservé aqueduc et égout (Règlement numéros 328-2009 et 758-2019). ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14081 Affectation d’un montant de 256 655 $ au fonds pour les immobilisations à l’usine de filtration ATTENDU : que par son...
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Procès-verbal du 13 mars
...RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 876-2023 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations dans le prolongement de la 150 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue projetée, soit et est adopté par...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...RE MILLE CENT QUATRE-VINGT-CINQ (3 744 185), du cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce en retirant son affectation à l’utilité publique. QUE ce conseil accepte de le vendre à Claudette Rodrigue et Michel Legault au prix d...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...024, du projet de règlement numéro 925-2024 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations prévues dans le parc industriel ouest, tiendra une assemblée publique de consultation le 15 octobre 2024 à...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...nimement QUE le projet du Règlement numéro 925-2024 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations prévues dans le parc industriel ouest, soit et est adopté par ce conseil. QUE ledit règlement soit soumis...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...ojet de Règlement numéro 925 -2024 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163 -2005 afin de modifier les affectations prévues dans le parc industriel ouest . Elle a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucu...
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Procès-verbal du 27 février
...e projet de Règlement numéro 876 -2023 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163 -2005 afin de modifier les affectations dans le prolongement de la 150 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue projetée . Il a invité les...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février
...ier 2023, du projet de règlement numéro 878-2023 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations entre les futures 160e Rue à 174e Rue en haut de la 22e Avenue, tiendra une assemblée publique de consul...
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Procès-verbal du 26 septembre
...nimement QUE le projet du Règlement numéro 865-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations résidentielles dans la future 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. Q...
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Procès-verbal du 11 octobre
...unanimement QUE le projet du Règlement numéro 867-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation résidentielle de moyenne densité sur la 6 e Avenue projetée entre la 171 e Rue et la 174 e Rue, soit et est a...
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Procès-verbal du 12 septembre
...emblée a expliqué le projet de Règlement numéro 861-2022 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin d’agrandir l’affectation résidentielle le long de la route Cloutier. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne n...