80 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...epté tel que préparé et rédigé par l’assistante-greffière en ajoutant l’item suivant : 5.23 Embauche de personnel à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 24-13922 Séance ordinaire...

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Procès-verbal du 11 septembre

...suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13642 Embauche d’une préposée à l’entretien ménager pour le centre de ski ATTENDU : le besoin d’embaucher du personnel pour le centre de ski...

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Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre

...00 $ plus les frais, et peut voir son véhicule remorqué dans certains cas. Que cette réglementation vise à faciliter l'entretien des chemins publics pendant la période hivernale et vaut quelle que soit la température. Que d'autre part, p...

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Procès-verbal du 10 octobre

...été COUCHE TARD INC., d’une servitude réelle et perpétuelle d’empiètement, de maintien, d’utilisatio n et d’entretien d’un trottoir piéton sur une partie des lots 2 554 156, 2 554 109 et 3 452 932. QUE ce co...

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Procès-verbal du 13 novembre

...ADOPTÉE RÉSO LUTION N O 23 -13721 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de produits d’entretien ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu l a so...

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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges

...Une fois livré, le bac appartient au propriétaire ou à l'occupant, selon le cas, qui doit en assurer l'entretien. 13. POIDS MAXIMAL Le poids maximal de tout contenant rempli de déchets solides et dest...

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Stationnement de nuit - 29 novembre

...lus les frais, et peut voir son véhicule remorqué dans certains cas. Que cette réglementation vise à faciliter l'entretien des chemins publics pendant la période hivernale et vaut quelle que soit la température. Que d'autre...

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Procès-verbal du 27 novembre

...cée à même le budget de fonctionnement 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13760 Renouvellement des contrats d'entretien pour les suites de logiciels de la firme PG Solutions pour la période du 1 er janvier 2024 au 31 décembre 2024...

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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024

...l. 8. TARIFICATIONS AQUEDU C ET ÉGOUT (ENTRETIE N DES RÉSEAUX ) 8.1 Afin de pourvoir à une partie des dépenses d'entretien des résea ux d'aqueduc et d'égouts, il est imposé et prélevé sur chaque propriété de la ville desservie par un r...

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Procès-verbal du 11 décembre

...mesdames Isabelle Gagnon à titre de directrice adjointe - Programmation et Amélie Ferland à titre de directrice adjointe – Entretien. 6.26 Embauche d’une préposée à la fabrication de neige pour le centre de ski. 6.27 Embauche de préposés...

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Procès-verbal du 11 décembre

...on 702 973$ Combat 733 031$ Mesures d’u rgence 30 674$ Entretien des véhicules 95 031$ TOTAL: SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 1 561 709$...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...ille et Tennis Beauce en mars 2020 ; ATTENDU : que l’objet de ce protocole d’entente est de définir les modalités d’entretien du bâtiment propriété de la Ville, des installations et équipements de l’organisme et de lui confier l’opération...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...du PIIA applicable au centre-ville et aux documents déposés. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13871 Contrat d’entretien annuel du logiciel Wonderware pour les usines d’épuration et de filtration ATTENDU : que la Ville utilise le l...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.24 Démission d’une employée à l’entretien ménager pour le centre de ski. 7.25 Démission d’une commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...oints 6. Adresse de service : 5 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13962 Mandat à Maheux-Mercier pour l’entretien des œuvres d’art 2024 ATTENDU : l’offre de service déposée par l'entreprise Maheux-Mercier pour l’entretien...

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Procès-verbal du 8 mai

...RÉSOLUTION N O 23-13482 Permission d’occupation à des fins d’aménagement, de travaux d’amélioration et d’entretien d’un réseau de sentier de vélo de montagne ATTENDU : que nous avons reçu du ministre des Transports et de la...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...ATTENDU : que le nom du responsable doit être modifié pour celui de M. Michel Mercier , chef de Division – Entretien immeubles et équipements ; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsie...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...nsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil nomme Mme Amélie Ferland, directrice adjointe – Entretien, M. Michel Mercier, chef de Division – Entretien immeubles et équipements, Mme Marie- Pierre Desjardins, chef de...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...même le Règlement numéro 905 -2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14040 Adjudicat ion du contrat pour l’entretien de génératrices pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...r faciliter le passage d’huiles et de graisses dans un séparateur de graisse. 3.3 Entreprise effectuant l’entretien, la réparation ou le lavage de véhicules motorisés ou de pièces mécaniques Le propriétaire ou l’exploi...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...ENDU : que par son Règlement numéro 757-2019, la Ville a créé un fonds destiné au paiement d’immobilisations relatives à l’entretien de l’usine de filtration; ATTENDU : que le conseil peut autoriser la trésorière, par résolution, à verser au...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...ément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE ce conseil refuse l’option de CIMI inc. pour les entretiens périodiques pour une période de 3 ans ou 3000 heures. QUE le tout soit payable à même le surplus accumulé N...

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Plan d'urbanisme

...et dans le centre-ville en recherchant des partenaires financiers pour subventionner la restauration et en encourageant l'entretien continu des bâtiments ; • Limiter le nombre de chambres pouvant être offertes en location dans les zones c...