44 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 8 avril 2024

...im ATTENDU : la Résolution numéro 23 -13339 du 27 février 2023 dans laquelle le conseil acceptait la nomination de M. Pier -Alexandre Lagrange à titre de régisseur – Ski et plein air par intér im pour le Ser...

• Documents

Procès-verbal du 13 novembre

...e ou nécess aire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13747 Nomination de membres sur le Comité des loisirs et de la culture ATTENDU : que le terme des mandats de deux me...

• Documents

Procès-verbal du 27 novembre

...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 5.20 Nomination d’un coordonnateur – plateaux sportifs pour le Service des loisirs et de la culture. 5.21 Nomination d’un c...

• Documents

Procès-verbal du 11 décembre

...en ajoutant les items suivants : 6.25 Acceptation du nouvel organigramme du Service des loisirs et de la culture et nomination de mesdames Isabelle Gagnon à titre de directrice adjointe - Programmation et Amélie Ferland à titre de directri...

• Documents

Procès-verbal du 22 janvier 2024

...iements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13851 Nomination d’un chef de Division - Programmation pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : que suite à la n...

• Documents

Procès-verbal du 12 février 2024

...les items suivants : 7.25 Embauche d’une graphiste et adjointe aux communications à la Direction générale. 7.26 Nomination des membres du comité de candidature de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027. 8.5 Rapport d’embauche d’u...

• Documents

Procès-verbal du 11 mars 2024

...stationnement devant la façade principale d’un multifamilial projeté. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13944 Nomination de 2 membres au comité consultatif d'urbanisme ATTENDU : que le règlement constituant un comité consultatif...

• Documents

Procès-verbal du 25 mars 2024

...ocument utile et nécessaire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13971 Nomination d’un comité de sélection pour le poste d’analyste informatique pour le Service de l’informatique ATTENDU...

• Documents

Procès-verbal du 13 mai 2024

...les et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14058 Nomination d’un substitut au cons eil des maires de la MRC de Beauce -Sartigan pour la séance régulière du 22 mai 2024...

• Documents

Procès-verbal du 22 avril 2024

...gratuité de la formation des surveillants-sauveteurs et des moniteurs aquatiques du ministère de l’Éducation. 7.21 Nomination d’un comité de sélection pour le poste de coordonnateur(trice) – Ski et jeunesse pour le Service des loisirs et...

• Documents

Sur la gestion contractuelle

...s d u comité de sélection, le conseil municipal délègue au directeur général le pouvoir de proc éder à la nomination de tout membre du comité de sélection char gé d’analyser les off res dans le cadre d’un appel d...

• Documents

Procès-verbal du 10 juin 2024

...O 24-14100 Embauche d’une coordonnatrice – Aquatique pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : la nomination de Mme Marie-Lee Paquet au poste de régisseuse - Aquatique pour le Service des loisirs et de la culture; AT...

• Documents

Procès-verbal du 19 août 2024

...5 Embauche d’une coordonnatrice – Ski et jeunesse pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : la nomination de M. Pier-Alexandre Lagrange au poste de régisseur – Ski et plein air pour le Service des loisirs et de la cult...

• Documents

Procès-verbal du 9 septembre 2024

...ument utile et nécessaire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14195 Nomination de membres sur le comité de démolition ATTENDU : l’obligation de former un comité de démolition conformément...

• Documents

Procès-verbal du 23 septembre 2024

...remerciements lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14221 Nomination d’un comité de sélection pour le poste de directeur(trice) du Service des loisirs et de la culture ATTEND...

• Documents

Procès-verbal du 15 octobre 2024

...ments lui soient adressés pour les services rendus à la Municipalité. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14246 Nomination de Mme Karine Veilleux à titre de directrice générale associée et future directrice générale ATTENDU :...

• Documents

Procès-verbal du 28 octobre 2024

...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.18 Nomination de M. Rémi Poulin à titre de trésorier et directeur du Service des finances. 7.19 Embauche de préposés aux...

• Documents

Procès-verbal du 11 septembre

...u centre de ski pour l a période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13643 Nomination d’ un capitaine au Service de la sécurité incendie ATTENDU : le besoin de nommer un capitaine au Se...

• Documents

Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges

...bre du conseil au sein de la municipalit é ou de l'organisme municipal; 5° le contrat a pour objet la nomination du membre à un poste de fonctio nnair e ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titul...

• Documents

Procès-verbal du 23 mai

...5.23 Embauche d’un régisseur – Aréna et installations aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture. 5.24 Nomination d’une régisseuse – Jeunesse, famille et aînés par intérim au Service des loisirs et de la culture. 5.25 Oct...

• Documents

Procès-verbal du 8 mai

...ts utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13485 Nomination d’un capitaine au Service de la sécurité incendie ATTENDU : le besoin de nommer un capitaine suite à la nomi...

• Documents

Procès-verbal du 26 septembre

...litaire sur le territoire de la ville au courant du mois de janvier 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13092 Nomination d’un comité de sélection pour l’embauche d’un coordonnateur – Camp de jour et jeunesse pour le Service des lois...