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44 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 27 juin
...les représentations jugées nécessaires , le cas échéant . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -12 994 Nomination d ’un comité de sélection pour pourvoir le poste de directeur du Service de sé curité incendie ATTEND...
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Procès-verbal du 9 mai
...oste de directrice générale adjointe et suppléante jusqu’au 11 mai 2022; ATTENDU : qu’il y a lieu de reconduire cette nomination; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par madame la conseillère Esther Fortin ET...
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Procès-verbal du 25 avril
...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.24 Nomination de Mme Marie-Lee Paquet au poste de régisseuse – Jeunesse, familles et aînés pour le Service des loisirs et de l...
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Procès-verbal du 11 avril
...uments utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12860 Nomination d’un comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels ATTENDU : le proj...
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Procès-verbal du 28 mars
...les taxes applicables soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12827 Nomination d’un membre sur le comité de circulation ATTENDU : qu’aucun citoyen ne siège au comité de circulation;...
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Procès-verbal du 14 mars
...ifs et critères du PIIA de la Place de l’église et aux documents déposés. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12798 Nomination d’une membre au comité des loisirs et de la culture ATTENDU : que des postes sont disponibles au sein du com...
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Procès-verbal du 14 février
...t document utile et nécessaire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12737 Nomination d'un représentant de la Ville sur le comité des admissions du Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU...
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Procès-verbal du 17 janvier
...s la politique des employés-cadres de la Ville, classe 3 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12702 Nomination de Mme Mélanie Labbé à titre de juge de paix ATTENDU : que l’article 158 de la Loi modifiant la Loi sur les...
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Procès-verbal du 24 octobre
...ation des ordres de changement - Avenant de modification No. 9 pour les travaux de construction de la caserne 1. 6.21 Nomination de M. Frédéric Veilleux à titre de directeur associé du Service des travaux publics. 7.6 Rapport d’embauche...
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Procès-verbal du 14 novembre
...ynthia Rodrigue assistante-greffière lequel calendrier est joint à la présente. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13173 Nomination de membres sur le Comité des loisirs et de la culture ATTENDU : que le terme des mandats de quatre membres d...
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Procès-verbal du 28 novembre
...es aménagements nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13197 Nomination d’un comité de sélection pour l’embauche d’un coordonnateur(trice)– Aquatique pour le Service des loisirs et d...
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Procès-verbal du 12 décembre
...ts et en abolissant celui de coordonnateur - Immeubles et équipements. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13231 Nomination d’un chef de Division – Signalisation et espaces verts pour le Service des travaux publics ATTENDU : la r...
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Procès-verbal du 27 février
...suivant s: 6.15 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture . 6.16 Nomination d’un régisseur – Ski et plein air par intérim au Service des loisirs et de la culture. 6.17 Radiat io...
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Procès-verbal du 23 janvier
...ut document utile et nécessaire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13266 Nomination de M. Frédéric Morin à titre de directeur associé du Service de sécurité incendie ATTENDU : le départ à la r...
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Procès-verbal du 27 mars
...pour la reconnaissance de véhicules d’urgence auprès de la Société de l’assurance automobile du Québec ATTENDU : la nomination de M. Frédéric Morin à titre de directeur du Service de sécurité incendie le 23 janvier 2023; ATTENDU : que...
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Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...s, société en nom collectif, personne morale sans but lucratif, syndicat de copropriété, fiducie, etc.). La dénomination sociale doit correspondre à celle déclarée au Registraire des entreprises du Québec et/ou aux documents consti...
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Procès-verbal du 24 avril
...es items suivants : 8.21 Embauche d’un préposé à la maintenance pour le Service des loisirs et de la culture. 8.22 Nomination de quatre lieutenants aux opérations au Service de sécurité incendie. 8.23 Non-renouvellement de l’entente...
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Procès-verbal du 26 juin
...utiles et nécessaires pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -1357 2 Nomination d’une chef de Division - Approvisionnement par intérim au Service des finances ATTENDU : l’absence...
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Finale des Jeux du Québec - été 2027 : la population georgienne unit ses forces pour l’obtention des Jeux
...nisations sportives ainsi que de personnes influentes du milieu. Une communauté en action « D’ici la nomination de la ville gagnante en janvier prochain, de nombreuses actions et activités se tiendront à Saint-Georges et dans...
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