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79 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14108 Adjudication du contrat pour la fourniture...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...applicables, pour les années 2024 et 2026, le tout suivant la soumission déposée. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement pour chacune de ces années. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14133 Adjudication du con...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...s, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14151 Adjudication du contrat pour la fourniture d’un véhicule u...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14181 Adjudication du contrat pour la cueillette et...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...$ supplémentaires du refinancement de la dette à tous, prévu à l’automne 2024; QUE 3 000 000 $ soit financé à même le budget de fonctionnement et que 2 000 000 $ soit financé à même l’excédent de fonctionnement non affecté. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOP TÉE RÉSOLUTION N O 24 -14232 Adjudication du contrat pour l’entretien m...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...-Georges inc. : 30 000 $ QUE la somme de 30 000 $ incluant toutes les taxes, si applicables, soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14258 Versement d'une aide financière à Moisson Beauce po...
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• Actualités
Finale des Jeux du Québec – Mandat à une firme externe
Le conseil a adopté les prévisions budgétaires 2024 de la Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud. Si le budget de la Régie atteint 8,5 M$, la quote-part de la Ville sera de 3,1 M$ en 2024. Les élus ont donné leur autorisation à un accord...
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• Actualités
Jeux du Québec : Le comité de candidature est emballé par l’engouement
...ployés pour une valeur de 220 000 $ pour la tenue des Jeux du Québec à l’été 2027. Le comité organisateur estime que le budget total prévu pour l’organisation des Jeux du Québec à Saint-Georges sera de l’ordre de 8 064 641 $. Tout au cours...
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Procès-verbal du 10 octobre
...le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonct ionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13685 Adjudication du contrat pour la fourniture de...
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Concernant l’octroi d’un crédit de taxes au développement industriel
...ales pour chacune des années où le règlement s'applique, ne peut excéder 1% du total des crédits prévus au budget de la Municipalité pour les dépenses de fonctionnement et ce à chacun des exercices financiers. 7. REM...
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Procès-verbal du 11 septembre
...ion déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonct ionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13633 Adjudication du con trat pour le remplacement...
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Procès-verbal du 25 avril
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12882 Adjudication du contrat pour la fourniture et...
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Procès-verbal du 17 janvier
...Junior AA Assurancia : 480 $ QUE la somme de 19 560 $ incluant toutes les taxes applicables, soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12693 Versement d’une aide financière à Beauce Art L'I...
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Procès-verbal du 21 août
...ion déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonct ionnement. ADOP TÉE RÉSOLUTION N O 23 -13609 Adjudication du contrat pour la four...
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Procès-verbal du 28 février
...e tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le groupe 1 soit payable à même le budget de fonctionnement – section immobilisations, comme prévu au plan triennal d’immobilisations 2022. QUE le groupe...
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Procès-verbal du 14 mars
...documents d’appel d’offres. QUE la somme de 68 809,09 $ incluant toutes les taxes applicables soit financée à même le budget de fonctionnement - section immobilisations comme prévu au plan triennal d’immobilisation 2022. ADOPTÉE...
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Procès-verbal du 28 mars
...t à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12818 Adjudication du contrat pour la fourniture sur dem...
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Procès-verbal du 11 avril
...documents d’appel d’offres. QUE la somme de 29 180,66 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le budget de fonctionnement. QUE la somme de 297 000,00 $ incluant toutes les taxes applicables soit payable à même le su...
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Procès-verbal du 9 mai
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12917 Adjudication du contrat pour le fauchage et dé...
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Procès-verbal du 24 octobre
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13124 Acceptation des offres les plus avantageuses p...
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Procès-verbal du 24 mai
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12939 Versement de subventions à des organismes a...
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Procès-verbal du 13 juin
..., le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12955 Adjudication du contrat pour la fourniture sur de...
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Procès-verbal du 27 juin
...ion déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22 -12987 Rejet de la soumission pour la fo...
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Procès-verbal du 11 juillet
...à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13004 Versement de subventions à des organismes accr...
