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85 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...our le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CENTRE AGRICO...
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Plan d'urbanisme
...• Parc industriel Ouest difficile à viabiliser et offrant une desserte routière inadéquate ; • Présence de plusieurs entreprises industrielles en zone agricole ; • Espaces verts et parcs aménagés insuffisants dans certains quartiers ;...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...ofessionnels pour l’inspection de 3 passerelles ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT WSP CANADA INC...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT AQUASAN LTÉE 53 569,15 $ LES ENTREPRISES AXCHEM CANADA LTÉE 55 114,42 $ ATTENDU : que suite à l’étude des soumissions par Mme Louise Côté, chef...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...rage municipal pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 6 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT BTS...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...cument requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises\»; QUE le maire et la trésorière soient autorisés à signer les obligations visées par la présente émission...
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Bourse École d'entrepreneurship de Beauce
...s, ce partenariat permet de se faire découvrir auprès d’éventuels investisseurs et favorise la participation de dirigeants d’entreprises d’ici aux activités de l’École d’entrepreneurship de la Beauce, école fondée par et pour les entrepreneurs » de...
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Procès-verbal du 11 septembre
...Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT SÉCURITÉ...
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Procès-verbal du 11 décembre
...camion châssis-cabine année 2024 ou supérieur ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 11 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes: NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ST-GEORGES CHEVROLET BUICK...
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Procès-verbal du 17 juillet
...blai de la plateforme du site des neiges usées ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT EXCAVATION TRANSC...
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Procès-verbal du 14 février
...année 2022 pour le Service des travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT BEAUCE AUTO (2000) I...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...e et s'exerce sans autorisation spécifique à cet effet, sous réserve des droits de la Ville et de toutes entreprises d'utilité publique ainsi que des autorisations d'occupation qui peuvent être accordée s. 4.2 En aucu...
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Relatif aux branchements, aux services d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux et aux canalisations de fossés publics
...els, commerciaux ou institutionnels la Ville ac cepte que ces travaux de canalisation soient faits par des entreprises privées, à la condition que le propriétaire remette à la Ville un plan signé scellé par un ing...
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Règlement de zonage
...s occupants d’un bâtiment. AQUEDUC : Système canalisé de distribution d’eau potable conforme au Règlement sur les entreprises d’aqueduc et d’égout (LRQ, chap. Q-2, r.7) ou propriété de la municipalité. ARBRES D’ESSENCE COMMERCIALE : A...
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Règlement de construction
...t ou en partie par l’un des usages suivants: 1° Institution financière et bureau de change, excepté les entreprises reliées aux prêts sur gage ou à la consignation de biens ; 2° Services correctionnels ou de détentio...
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Procès-verbal du 26 septembre
...usées et de l’eau des piscines pour 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d'offres sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT BUREAU VERITAS CANADA (...
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Procès-verbal du 12 septembre
...on auprès de 3 fournisseurs, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES ENTREPRISES AXCHEM CANADA LTÉE 46 169,91 $ ATTENDU : que suite à l’étude de la soumission par Mme Louise Côté, chef...
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Procès-verbal du 12 juin
...un tableau de pointage pour le terrain de balle ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES CONSTRUCTIONS G...
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Procès-verbal du 27 juin
...n pour la fourniture d ’une conduite pluviale ATTENDU : qu'à la suite d'un e soumission sur invitation auprès de 3 entreprises , la Ville a reçu l a soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT NOVINFRA INC....
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Procès-verbal du 13 juin
...urniture sur demande de sulfate d’aluminium (ALUN) ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 5 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT PRODUITS CHIMIQU...
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Procès-verbal du 9 mai
...port des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : RÉSOLUTION N O 22-12916 ( SUITE ) NOM DU SOUMISSIONNAIRE...
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Procès-verbal du 25 avril
...e centre sportif Lacroix-Dutil et le centre de ski ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT GROUPE BEAUDRY 27...
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Procès-verbal du 11 avril
...at pour la fourniture sur demande d’asphalte froid ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT TECH-MIX, DIVISION D...
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Procès-verbal du 28 mars
...es municipales pour le Service des travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 8 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT 7762763 CANADA IN...
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Procès-verbal du 28 février
...e d'Entrepreneurship de Beauce, via ses différents programmes encourage et développe l'entrepreneurship des dirigeants d'entreprises; ATTENDU : que la Ville désire favoriser la participation d'entrepreneurs de son territoire aux activités...
