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85 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 15 août
...ment de service du parc des Boisés de l’Ouest ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises , la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CONSTRUC...
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Procès-verbal du 11 octobre
...3 pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ST-GEORGES FORD INC....
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Avis d'entrée en vigueur - 21 juin
...nicipalité a adopté le Règlement numéro 886-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les entreprises de construction dans la zone CD-374 située dans la 127e Rue. Qu'un certificat de conformité a été...
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Procès-verbal du 8 mai
...réfection de la toiture du bâtiment Tennis Beauce ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES TOITURES...
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Procès-verbal du 24 octobre
...la fourniture sur demande de produits d’entretien ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CENTRE DE L’ASPIRATEUR...
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Procès-verbal du 24 avril
...QUE le second projet du Règlement numéro 886-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les entreprises de construction dans la zone CD-374 située dans la 127 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le...
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Procès-verbal du 23 mai
...OLU unanimement QUE le Règlement numéro 886-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les entreprises de construction dans la zone CD-374 située dans la 127 e Rue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...a adopté un second projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser les entreprises de construction dans la zone CD -374 située dans la 127 e Rue. Ce second projet contient des dispo...
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Avis d'intention d'aliéner un immeuble assujetti au droit de préemption
...syndicat de copropriété, fiducie, etc.). La dénomination sociale doit correspondre à celle déclarée au Registraire des entreprises du Québec et/ou aux documents constitutifs. De plus, ve uillez compléter la section 3 ci -après. Nom d...
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Procès-verbal du 27 mars
...rtif Lacroix-Dutil pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 7 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT SERVICE KVP INC. 59 672,...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 mars
...s 2023, du projet de règlement numéro 886-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les entreprises de construction dans la zone CD-374 située dans la 127e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation l...
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Procès-verbal du 27 février
...2023 pour le Service des travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur i nvitation auprès de 6 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ST -G...
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Procès-verbal du 13 février
...3 pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT SAINT-GEORGE...
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Procès-verbal du 13 mars
...a 107 e Rue (Premier projet). 4.6 886-2023 – Amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les entreprises de construction dans la zone CD-374 située dans la 127 e Rue (Premier projet). 7.25 Demande de permis dan...
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Procès-verbal du 28 novembre
...ocument requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises\»; QUE le maire et la trésorière soient autorisés à signer les obligations visées par la présente émission...
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Procès-verbal du 14 novembre
...r la fourniture sur demande de mazout pour 36 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ÉNERGIES SONIC IN...
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• Actualités
Retour du Programme pour le verdissement - volet plantation d’arbres
...tive, qui provient de l’évaluation réalisée par les Fleurons du Québec, a pour but d’i nciter les institutions ainsi que les entreprises dans le domaine commercial et industriel à réaliser des aménagements afin d’enjoliver leur milieu. Pour la...
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Conseil économique de Beauce
...site Web du CEB Pour en savoir plus Portrait socioéconomique de la MRC Beauce-Sartigan Répertoire des entreprises de Beauce-Sartigan Répertoire des bâtiments industriels à vendre ou à louer
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Programme de verdissement
...ative, qui provient de l’évaluation réalisée par les Fleurons du Québec, a pour but d’inciter les institutions ainsi que les entreprises dans le domaine commercial et industriel à réaliser des aménagements afin d’enjoliver leur milieu. Pour obte...
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Développement économique
...nelle, de recherches, de développement et de transfert technologique, sont des atouts majeurs d’attraction et de rétention d’entreprises manufacturières et industrielles et d’emplois de haute technologie. Le Centre universitaire des Appalaches,...
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Prévention incendie
...otamment en visitant les milieux scolaires et les résidences pour personnes âgées. De plus, les préventionnistes offrent aux entreprises, qui en font la demande, la possibilité de suivre une formation sur l’usage des extincteurs portatifs. Pour...
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Conditions d'admissibilité
Les entreprises et institutions qui souhaitent bénéficier de cette aide doivent remplir le formulaire d’inscription, soumettre un plan d’aménagement faisant état de la nature des travaux, la localisation, les dimensions et une liste des arbres ainsi...
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Rôles d'évaluation et de taxation professionnels
..., frais applicables par consultation) ○ Assureurs, ○ Courtiers, ○ Entreprises de services publics, ○ Institutions financières, ○ &n...
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Consulter le rôle d’évaluation
...5 $ plus taxes par consultation) ○ Assureurs ○ Courtiers ○ Entreprises de services publics ○ Institutions financières ○ &nbs...
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Comment s'inscrire
...e de la sécurité incendie pour effectuer votre inscription. Vous pouvez téléphoner au 418 228-5555 poste 6429. Pour les entreprises, vous devez entrer le numéro de cellulaire d’une personne responsable en tout temps. Étapes pour s'inscrire...
