Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...: qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT AUTOBUS BRETON INC. 29 761,28 $ ATTENDU : que suite à l’étude de la soumissi...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 13 juin 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si l...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 13 juin 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorit é des personnes intéressées si...
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...tablissement industriel: bâtiment ou installation utilisés principalement pour la réalisation d’une activité économique visant l’exploitation des ressources naturelles, la transformation des matières premières, la production...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 22 mai
...unicipalité a adopté le Règlement numéro 911-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter le nombre d’étages permis du côté est du boulevard Lacroix, entre la 135e Rue et la 136e Rue. Qu'un certificat de...
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février
...peuvent demander que le Règlement numéro 906 -202 4 fasse l'objet d'un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. ( Les personnes habil...
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...gratuité de la formation des surveillants-sauveteurs et des moniteurs aquatiques du ministère de l’Éducation. 7.21 Nomination d’un comité de sélection pour le poste de coordonnateur(trice) – Ski et jeunesse pour le Service des loisirs et...
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 8 mai
...L.Q. 1991, c. 64), il devra sous peine de rejet de son offre : - S’il est une personne physique, déclarer ses nom, lieu et date de naissance ainsi que l’adresse de son domicile; - S’il est une personne morale, déc...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er mai
...qui en fait l'objet ; . Être reçue à la Municipalité pour le 9 mai 202 4 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 . 4. PERSONNES INTÉRESSÉES 4.1 Toute personne qui n'est...
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...te d'une soumission sur invitation auprès de 3 fournisseurs, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT TECH -MIX, DIVISION DE BAUVAL INC. 39 583,59 $ CONSTRUCTION D...
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...e préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauce- Etchemin d...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 avril
...adopté un second projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’augmenter le nombre d’étages permis du côté est du boulevard Lacroix, entre la 135 e Rue et la 136 e Ru e. Ce second pro...
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...ée a expliqué le projet de Règlement numéro 911-2024 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’augmenter le nombre d’étages permis du côté est du boulevard Lacroix, entre la 135 e Rue et la 136 e Rue. Il a invité les personnes...
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 10 mai
...L.Q. 1991, c. 64), il devra sous peine de rejet de son offre : - S’il est une personne physique, déclarer ses nom, lieu et date de naissance ainsi que l’adresse de son domicile; - S’il est une personne morale, décl...
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...u'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 fournisseurs, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT MICRO-LOGIC SAINTE-FOY LTÉE 82 034,66 $ CYBER 3D 129 030,64 $ ATTENDU...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 14 mars 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si l...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 14 mars 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 6 mars
...d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 14 mars 2024 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si l...
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES TOITURES DE BEAUCE 2002 INC. 92 209,95 $ LAURENT VERREAULT INC. 102 212,...
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...uite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT SÉCURITÉ 3S INC. 73 239,08 $ ATTENDU : que suite à l’étude de...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 3 mai
...ne d'où elle provient; . Être reçue à la Municipalité pour le 11 mai 2023 à 16 h 00. . Pour être valide, le nombre de requêtes reçues doit être d’au moins 12 de la même zone ou représenter la majorité des personnes intéressées si l...
• Documents
Règlement de zonage
...: centre de tri de matériaux secs et de certains autres matériaux (I-7) ......... - 12 - 2.2.3.8 Classe Industrie 8 : Économie nouvelle, technologie, recherche et développement I-8) ............ - 12 - 2.2.3.9. Classe industriel 9 : Transfor...
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...uite d'une soumission sur invitation auprès de 2 fournisseurs , la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONT ANT COMPAGNIE RAFRAICHISSEMENT COCA -COLA CANADA 29 240,56 $...
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...: qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 fournisseurs, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CROUSTILLES YUM YUM 2560,18 $ ATTENDU : que suite à l’étude de la soumission pa...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...a suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises , la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CONSTRUCTION JL GROLEAU INC. 65 305,80 $ LES CONST...