Recherches populaires
116 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...ation pour une période de 12 mois débutant le 15 septembre 2022 pour un montant total de 46 169,91 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 46...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...t pour la fourniture et l’installation d’une pompe submersible pour un montant total de 149 464,05 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE la somme de 149 4...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...visé ainsi que tous les au tres immeubles du propriétaire ne doivent présenter aucune forme d’arrérages de taxes municipales ou de droit de mutation, d’une créance municipale ou d’une réclamation de la Ville. 7. LES FAÇAD...
-
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...soumis par un fourni sseur extérieur à la municipalité dans les cas de contrats infé rieurs ou égau x à 15 00 0 $ (taxes incluses). Dans ce cas, les documents d’appel d’offres doivent indiq uer que la présente clause s’applique....
-
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...vront les payer sur une période de cinq ans à même un montant qui sera ajouté chaque année sur le compte de taxes munici pales. Une fois livré, le bac appartient au propriétaire ou à l'occupant, selon le cas, q...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...uvelé pour l’année 2023; ATTENDU : que ces coûts pour une période d’un an sont de 32 572,70 $, incluant toutes les taxes applicables; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Red...
-
• Documents
Aliénation de biens - 16 novembre
...089 792 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION G. DUPUIS INC. 35 249,60 $ excluant les taxes applicables Lot 6 528 355 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION A.D. ROY INC. 56 5...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...ur l'année 2023 ATTENDU : qu'il est nécessaire d'adopter les prévisions budgétaires de l'année 2023 pour imposer les taxes, tarifications et autres prélèvements afin de pourvoir aux dépenses prévues; IL EST PROPOSÉ par monsieur le consei...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...at pour la réfection de la toiture du bâtiment de Tennis Beauce pour un montant total de 92 209,95 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit pa...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...douze (12) mois débutant le 1 er décembre 2023 pour un montant total de 34 411,84 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la sou mission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tou...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 octobre
...ourniture d’un camion nettoyeur d’égout combin é pour un montant total de 859 907,03 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout...
-
• Documents
Aliénation de biens - 18 octobre
...du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION BRETON QUIRION INC. 62 586,00 $ excluant les taxes applicables Le présent avis est publié conformément aux dispositions du paragraphe 1.0.1. de l’artic...
-
• Documents
Procès-verbal du 2 octobre
...alent entre l’usine d’eau potable et le barrage Sartigan pour un montant de 1 802 227,07 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux d ocuments d’appel d’offres. QUE la somme...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...exercices financiers des années 2023, 2024 et 2025 , au montant total de 248 725,42 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le t...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...e pour la période du 12 septembre 2023 au 31 août 2024, pour un montant de 73 239,08 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout s...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...e période de 12 mois débutant le 1 er octobre 2023 pour un montant de 39 174,28 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le t...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...pour les travaux de remblai de la plateforme du site des neiges usées pour un montant de 72 023,79 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit fi...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...une période de 1 an débutant le 1 er juillet 2023 , au montant total de 99 947,19 $, incluant toutes les taxes applicables , le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le to...
-
• Documents
Aliénation de biens - 12 juillet
...3 et 6 543 711 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GARAGA INC. 242 640,00 $ excluant les taxes applicables Le présent avis est publié conformément aux dispositions du paragraphe 1.0.1. de l’artic...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...de pointage pour le terrain de balle de l’école des Deux-Rives pour un montant total de 52 609,11 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit fi...
-
• Documents
Aliénation de biens - 21 décembre
...ot 6 195 717 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce ESTAMPRO INC. 21 281,20 $ excluant les taxes applicables Le présent avis est publié conformément aux dispositions du paragraphe 1.0.1. de l’artic...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...endie 1 pour une période de 2 ans débutant le 1 er juillet 2023 pour un montant total de 70 134,75 $ incluant toutes les taxes applicables, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit pa...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...adjuge le contrat à GAZON MERCIER INC. pour le groupe 1 (gazon en plaques) au montant de 27 722,04 $, incluant toutes les taxes applicables et à TERRE EN GROS INC. pour le groupe 2 (terre végétale) au montant de 8352,93 $ incluant toutes l...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...1890 $ QUE la somme de 35 280 $, incluant toutes les taxes applicables, soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13253 Ver...
-
• Documents
Budget pour l'exercice financier 2023 et document explicatif budget 2023
...5 000 $ 9,1% TAXE AU MÈTRE LINÉAIRE 1 671 267 $ 1 835 125 $ 163 858 $ 9,8% COMPENSATION TENANT LIEU DE TAXES 2 547 700 $ 2 904 745 $ 357 045 $ 14,0% SERVICES RENDUS 463 628 $ 591 648 $ 128 020 $ 27,6%...