Recherches populaires
367 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Geor...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Geor...
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...re aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beauli...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Geor...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Geor...
-
• Documents
Avis de promulgation - 20 décembre
...dinaires de bureau en communiquant au bureau de la greffière par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel au greffe@saint-georges.ca. QUE ce règlement entre en vigueur le 1er janvier 2024. Donné à Saint-Georges...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Geor...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er novembre
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Geor...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er novembre
...greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaul...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...étection, et la remédiation des points de terminaison; - Une surveillance et le contrôles des boîtes de courriels et messageri es; - L’analyse annuelle du Dark web; - La mise en place d’un programme de formati...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 octobre
...de développement culturel 2024 pour le projet de Beauce Art . 7.16 Cession d’une servitude par James Carrier -Rancourt . 8.2 Dépôt du rapport financier comparatif des revenus et dépenses pour l’année en cours. ADOPTÉE...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 6 décembre
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Geor...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...sion, soit une obligation par échéance. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13758 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 13 755 000 $ qui sera réalisé le 7 décembre 2023...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...n de documents et de renseignements personnels sont les suivants et sont sujets à toute modification et/ou indexation en cours d’année (taxes non applicables à moins de mention contraire) : a) 18,25 $ pour un rapport d’événement ou d...
-
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...eux de la ligne de lot la plus longue adj acente à la rue. 6.3.2 La partie d'un terrain où est situé un cours d'eau ou une étendue d'eau naturelle qui empêche une implantation normale et/ou conforme d'un bâtiment,...
-
• Documents
Avis de promulgation - 20 décembre
...dinaires de bureau en communiquant au bureau de la greffière par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel au greffe@saint-georges.ca. QUE ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Georges...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Que ce règlement est entré en vigueur conformément à la loi. Donné à Saint-Geo...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 août
...a greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 7e jour d’août 2024. Me Isabelle Beaulieu, n...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er mai
...greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 1er jour de mai 2024. Me Isabelle Beaulieu,...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 octobre
...fet d’autoriser les gymnases dans la zone CD-326 située le long de la Route 204, à proximité de la 127e Rue. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les c...
-
• Documents
Carte des affectations secteur Ouest urbain
...on Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cours d'eau et lac 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 1...
-
• Documents
Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
...u périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie Hydrographie (surfacique) Cours d'eau et lac Zones inondables Récurrence 0 - 2 ans 2 - 20 ans 20 - 100 ans Zone de marécage ¡ ¸ Site d'éro...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...MOT DE BIENVENUE DE LA MAIRESSE SUPPLÉANTE. CONSULTATION PUBLIQUE : RÈGLEMENT NUMÉRO 923-2024 Au cours de cette assemblée, la présidente d'assemblée a expliqué le projet de Règlement numéro 923-2024 amendant le Règlement...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 18 septembre
...a greffière aux heures ordinaires de bureau ou en communiquant par téléphone au numéro 418 228-5555 (poste 2212) ou par courriel à greffe@saint-georges.ca. Donné à Saint-Georges, ce 18e jour de septembre 2024. Me Isabelle Beau...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 18 septembre
...parc industriel ouest, le long de la 37e Rue par une aire d’affectation industrielle à contraintes modérées. Qu'au cours de cette assemblée publique, le président d'assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les...