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224 résultats trouvés pour taxes

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Le Service de la sécurité incendie accueille huit jeunes « Pompiers d’un jour »

Cette journée d’activités dans les installations du Service de la sécurité incendie de Ville de Saint-Georges leur a permis d’en apprendre un peu plus sur le travail des pompiers et de participer à des activités reliées à cette profession. Pour...
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Ordonnances provisoires émises par le Tribunal administratif du travail

Conséquemment à la plainte et à l’ordonnance provisoire rendue par le Tribunal, la Ville se voit dans l’obligation d’enlever plusieurs toilettes chimiques qui ont été ajoutées dans des parcs et terrains sportifs après le début de la grève. Soye......
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Utilisation des renseignements

...e personne. Accès aux informations personnelles : La Ville est tenue de renseigner toute personne qui en fait la demande de l’existence des informations personnelles qui la concerne, de leur usage, si elles ont été transmises à des tiers...
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Conditions d'admissibilité

...re des travaux, la localisation, les dimensions et une liste des arbres ainsi qu’estimer le coût des travaux en lien avec la demande de subvention. Les responsables du programme procéderont à l’inspection des travaux avant de procéder au verseme...
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État de situation suite à la rencontre de médiation du 16 juin 2024

...re-offre syndicale ait été présentée, après réflexion et avec égards, cette dernière comprenait notamment une toute nouvelle demande. Malgré tout le bon vouloir de la Ville, les parties n'ont malheureusement pu s'entendre. La Ville réitère son d...
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Les arts animent la ville présente 2 projets en 2024

Tricot en dé-lire par Myriam Busque, jeune auteure georgienne Date de réalisation : Dimanche 14 juillet, de 13 h à 16 h Lieu : Devant le centre culturel Marie-Fitzbach Description : 13 h | Lancement du li......
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Ponceau

Le ponceau situé à votre entrée est abaissé ou encore surélevé? Faites-nous une demande et nous irons évaluer si une réparation est nécessaire.
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Concours « Un arbre pour l’avenir » : 300 arbres seront attribués cet automne

...nscription. Les gagnants recevront une confirmation au cours des semaines suivantes. Une seule inscription par propriété est permise. Sur le formulaire d’inscription, vous devrez indiquer : votre nom; votre adresse complète, elle do...
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Retour du Programme pour le verdissement - volet plantation d’arbres

...ux, la localisation, les dimensions et une liste des arbres ou végétaux ainsi qu’estimer le coût des travaux en lien avec la demande de subvention. Les responsables du programme procéderont à l’inspection des travaux avant de procéder au verseme...
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Dossier Escouade canine : Renouvellement des licences pour les chiens et chats

ne pas renouveler et payer de licences si un représentant de cet organisme ou toute autre personne se présentait à votre domicile; l’obligation de renouveler annuellement sa licence pour un chien ou un chat demeure en vertu du règlement muni......
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Mise à jour des activités estivales dans le contexte de la grève

...onseil municipal, considérant les enjeux et impacts financiers présents et à venir sur l’ensemble de sa structure salariale, demande la collaboration et la compréhension de tous les citoyens.
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Procès-verbal du 27 mai 2024

...24, le tout conformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE le tout soit payable selon la demande réelle à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14080 Mandat à PAVAGE SARTIG...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 7 août

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 921 -2024 adopté le 15 juillet 2024 amendant...
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Procès-verbal du 25 juin 2024

...au 13 juin 2024 . ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14107 Adjudication du contrat pour la fourniture sur demande de thiosulfate de calcium pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres sur in...
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Procès-verbal du 10 juin 2024

...es, si applicables, soit financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14098 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville po...
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Procès-verbal du 22 avril 2024

...ente, le Règlement numéro 916-2024 concernant les modalités de versement de la somme d’argent exigible lors du dépôt d’une demande de révision administrative en matière d’évaluation foncière. La greffière présente le projet de règlement et ment...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 915 -2024 adopté le 27 mai 2024 amendant le...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 917 -2024 adopté le 27 mai 2024 amendant le...
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Procès-verbal du 13 mai 2024

...lement numéro 916 -2024 concernant les modalités de versement de la somme d’argent exigible lors du dépôt d’une demande de révision administrative en matière d’évaluation foncière , soit et est adopté par ce conseil. QUE le...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er mai

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 914 -2024 adopté le 22 avril 2024 amendant le...
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Demande de dérogation mineure pour le 2955 81e Rue - 21 août

PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES A V I S P U B L I C Demande de dérogation mineure pour le 2955, 81e Rue AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière, conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...ure et l’implantation d’une solution hébergée application multi-plateformes pour la gestion d’un service de transport à la demande (Taxibus) ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions suivantes :...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux

...toire de la Ville de Saint -Georges doit détenir une licence annuelle pour chaque animal qu’il détient. 7.2 La demande de licence ou d’enregistrement doit être faite dans un délai de 30 jours de la dernière des échéances suivantes :...
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Plan d'urbanisme

...loppés selon cette densité. Très peu d'aires sont affectées au développement résidentiel de forte densité puisque la demande est relativement faible à Saint-Georges pour les complexes résidentiels denses. Seulement 1% des bâtiments résiden...
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Procès-verbal du 19 août 2024

...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.21 Demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale / volet redressement− Sécurisation. 6.2...
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