Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...our ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval APPUYÉ par madame la conseillère Manon Bougie ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 17 avril
...mer à ce sujet. Que ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...150 -2005 afin d’actualiser les normes relatives à l’architecture avec certaines modifications qui ont été apportées depuis la présentation du premier projet . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...NUMÉRO 918-2024 AMENDANT LE RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) APPLICABLES AU CENTRE-VILLE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le con...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 1er mai
...demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 914 -2024 soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Que ce projet de règle...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 1er mai
...mer à ce sujet. Que ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que prépar...
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que...
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...méro 918 -2024 amendant le Rè glement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicables au centre -ville numéro 483 -2012 afin de modifier le territoire d’application . Il a invité les...
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...le 13 mai 2024 ; ATTENDU : que suite à la présentation du projet de règlement le 13 mai 2024, une précision a été apportée à l’article 1.4, soit la signification de DBO5C; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 917 -2024 soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement...
• Documents
Prolongement procédurier
...sion des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure de règl. d’emprunt – Hon. prof. Appel d’offres services prof. Validation des estimés Si plus de 110% - Rencontre et vote des citoyens Si moins de 66%:FERME...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 5 juin
...mer à ce sujet. Que ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire. Que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que prépar...
• Documents
Aliénation de biens - 19 juin
...601 987 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce GESTION TSL INC. 38 186,50 $ excluant les taxes applicables Lot 6 577 972 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Beauce MANAC INC. 17 023,05 $ excluant...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 19 juin
...lement numéro 918-2024 amendant le Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicables au centre- ville numéro 483-2012 afin de modifier le territoire d’application. Qu'un certificat de conf...
• Documents
Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
...à une séance de ce conseil tenue le 17 juillet 202 3; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 915 -2024 soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlemen...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 889 -2023 soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlem...
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...NDU : l'ordre du j our r édigé p ar la greffière IL EST P ROPOS É par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par monsie ur le conseiller Jean -Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit ac...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...la séance de ce conseil tenue le 12 septembre 2016; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsie ur le conseiller Jean -Pierre Fortier ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QU...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...ur ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier APPUYÉ par madame la conseillère Esther Fortin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé...
• Documents
Sur la régie interne du conseil et le maintien de l’ordre durant les séances
...onné lors de la séance tenue le 12 octobre 2010; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Tousignant APPUYÉ par madame la conseillère Irma Quirion ET RÉSOLU unanimement LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT :...
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que prép...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...ordre du jour rédigé par l’assistante -greffière IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre d u jour soit accepté...