Recherches populaires
59 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...; 6° Aménagement, modification ou agrandissement d'une aire de stationnement ; 7° Travaux d'infrastructures publiques tels que, à titre non limitatif, installation de mobilier urbain, de lampadaires ou de...
-
• Documents
Peintures murales
...âtiment ou un agrandissement d’un bâtiment existant doit êt re construit près des rues afin de fermer l’espace et structurer l’intersection 1 re Avenue/ promenade Redmond. 3° Le projet doit s’inspirer de la charte des matéri...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’embauche de Mme Louise Garand à titre de brigadière scolaire selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués, et ce, à compter du 9 mai 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 juin
...f à l’octroi d’une aide financière dans le cadre du sous -volet 1.2 secteur 78 e Rue et 8 e Avenue du Pro gramme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) ATTENDU : que le ministère des Affaires munici pales et de l ’Habit...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...22 -1303 5 Appui à la Maison des jeunes de Beauce -Sartigan dans le cadre du programme d’aide financière aux infrastructures Jeunesse (PAFIJ) ATTENDU : que la Ville est propriétaire de l’immeuble situé au 11725, 3 e Avenue;...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...ION N O 22-12857 Cession d’une partie de la 82 e Rue, de la 11 e Avenue et de la 12 e Avenue et des travaux d’infrastructures par Gestion Immobilière D.L.V. inc. ATTENDU : l’acceptation provisoire des ouvrages signée en date du 5 janv...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...onditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture ou selon la structure salariale des employés non syndiqués pour les périodes prévues au rapport d’embauche joint à la présente résoluti...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan (MRC) ATTENDU : que la Ville désire développer de nouvelles infrastructures pour améliorer l’enneigement au centre de ski et ainsi améliorer l’offre de service en matière de loisir;...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...animement QUE le conseil de Ville autorise l’embauche de Mme Danielle Fortier à titre de brigadière scolaire selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués, et ce, à compter du 25 février 2022. ADOPTÉE RÉSOLU...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...E RÉSOLUTION N O 23-13262 Cession d’une partie de la 165 e Rue et de la 22 e Avenue et des travaux d’infrastructures par 9179-0725 Québec inc. ATTENDU : l’acceptation provisoire des ouvrages signée en date du 14 juillet 2022;...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...ugale, familiale et à caractère sexuel telle que proposée. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13313 Modification de la structure salariale des emplois d’été non syndiqués ATTENDU : la recommandation préparée par M e Magalie Plourde, dir...
-
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...ire; d) habitation; e) espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’eau et parc; f) infrastructure publique et service d’utilité publique; g) équipement collectif; h) développement économique local...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...mité de circulation et sur le comité des fêtes de Saint-Georges, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de structure d’accueil en immigration et sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et par monsieur le...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...onseil sans papier de la Ville de Saint-Georges; ATTENDU : que les données et la solution sont hébergées sur les infrastructures de la Ville; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Serge...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...e résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12726 Demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) – Volet 1.2 - Infrastructures d’eau pour la réalisation de travaux dans la 41 e R...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...ent QUE ce conseil autorise l’embauche de M. Louida Champion à titre de brigadi er scolaire selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués , et ce, à compter du 22 août 2023. ADOPTÉE...
-
• Actualités
Ville de Saint-Georges utilisera une méthode environnementale pour désherber
...sque projetée sur les mauvaises herbes, l’eau, chauffée à plus de 70 degrés Celsius, provoque un choc thermique et brise les structures cellulaires des herbes indésirables. L’arrosoir, muni d’une buse en largeur, permet de contrôler le jet pour évite...
![]()
-
• Actualités
Les villes de Saint-Georges, Sorel-Tracy et Terrebonne se lancent dans la course pour accueillir la 61e Finale des Jeux du Québec – été 2027
...port (URLS) 21 partenaires multisports 900 000 athlètes affiliés SPORTSQUÉBEC et ses membres, par leur structure bénévole et permanente, contribuent au développement du sport et à sa pratique universelle. En partenariat avec les...
![]()
-
• Actualités
Mise à jour des activités estivales dans le contexte de la grève
...xte actuel. Le conseil municipal, considérant les enjeux et impacts financiers présents et à venir sur l’ensemble de sa structure salariale, demande la collaboration et la compréhension de tous les citoyens.
![]()
-
• Actualités
Expositions « Au-delà des formes » : À la découverte des œuvres d’ici et d’ailleurs !
...t Artisans de Beauce Galerie du Bon-Pasteur Cet automne, les artistes du collectif AAB voient au-delà des formes. La structure éclate. Objets, lignes, masses, contours, couleurs se côtoient dans une série d’œuvres vivifiantes et propres à chac...
![]()
-
• Rubriques
Mme Manon Bougie
...) (substitut du maire) Espace MUNI Municipalité régionale de comté de Beauce-Sartigan (MRC) (substitut du maire) Structure d'accueil et d'intégration municipale (immigration) Transport Autonomie Beauce-Etchemins
![]()
-
• Rubriques
M. Renaud Fortier
...strict 8 Joindre M. Fortier Comité consultatif agricole (MRC) Comité d’investissement commun (CEB) Structure d'accueil et d'intégration municipale (immigration) Table de concertation en logement social et communautaire...
![]()
-
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 792 -2021 RÈGLEMENT RELATIF AUX PROJETS PARTICULIERS DE MODI FICATION OU D’OCCUPATION D ’UN IMMEUBLE ATTENDU : que ce conseil a adopté le projet de......
-
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 902 -2023 Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l’année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 902 -2023 DÉCRÉTANT LES TAUX DE TAXATION , TARIFICATIONS......
-
• Documents
Concernant la prévention des incendies
RÈGLEMENT N o 672 -20 17 Concernant la prévention des incendies PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 67 2-201 7 CONCERNANT LA PRÉVENTION DES INCENDIES ATTENDU : le besoin d’établir des n......
