86 résultats trouvés pour taxes

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Routes du ministère des Transports

Voici les tronçons routiers sous la responsabilité du ministère des Transports Route 173 et boulevard Lacroix : de Notre-Dame-des-Pins à Saint-Côme-Linière Route 271 : de l’intersection du boulevard Lacroix à la limite de Saint-Benoit-L...

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Règles d'utilisation

...les samedis et les dimanches pour ceux qui seront placés dans le coffre arrière. Taxibus ne remplace pas le service de transport adapté déjà présent sur notre territoire. Vous quittez le véhicule-taxi seulement lorsque celui-ci s'est immob...

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Sollicitation dans les rues

...t Route 173 et de la 90 e Rue et de la Route 173, l’autorisation de la Ville est conditionnelle à celle du ministère des Transports; • La Ville informera tous les organismes ayant déposé une demande du résultat du tirage au sort déterminant...

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Procès-verbal du 25 mars 2024

...accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauc...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...la période du 3 mai 2024 au 16 mai 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14079 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...out pluvial: un système d’égout ou fossé de voie publique en milieu urbain servant à la collecte et au transport des eaux pluviales, des eaux souterraines et des eaux de refroidissement; b) réseau d’égout sanita...

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Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges

...pas laisser tomber de déchets solides ni liquide s sur le sol. Un tel camion doit servir exclusivement au transport des déchets. Le nom ou la raison sociale du propriétaire doit apparaître sur le camion. 9. FREQUENCE...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...rt final PAUTC de Taxibus Saint-Georges ATTENDU : que Taxibus Saint-Georges doit fournir un rapport au ministère des Transports et de la Mobilité durable; ATTENDU : que ce rapport doit être approuvé par la Ville; IL EST PROPOSÉ par...

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Procès-verbal du 12 février 2024

...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13878 Nomination d'un représentant de la Ville sur le comité des admissions du Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : qu'à titre d'organisme mandataire, la Ville doit nommer un représentant...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...llère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, sur Transport Autonomie Beauce-Etchemins et sur le comité de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027, par monsieur le conseil...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...onner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13907 Versement d’une aide financière au transport collectif par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec ATTENDU : que le Conseil du...

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Procès-verbal du 25 juin 2024

...logements sociaux, par madame la conseillère Manon Bougie sur le sous -comité en ressources humaines avec Transport Autonomie Beauce -Etchemins, sur le comité de la famille et des aînés, sur la séance régulière de la Municipalit...

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Procès-verbal du 11 décembre

...réunion de coordination pour les Jeux du Québec 2027, sur l’assemblée générale annuelle de l’Ascalon, sur le comité sur le transport aérien de l’UMQ, sur une réunion avec le Ministère des Transports et de la Mobilité durable, sur une rencontre...

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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024

...tarification de 12,15 $ le mètre cube minimum 177 $ annuellement pour le traitement des déchets solides enlevés et transportés pa r la Ville pour les usages commercial, industriel, fermes et maisons de retraite. À ce montant s’ajoute u...

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Procès-verbal du 10 juin 2024

...(MADA) et FAMILLE, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur le conseil d’administration de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur la Régie intermunicipale du comté...

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Carte des affectations secteur Est urbain

...Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Conservation Transport Limite du périmètre urbain Cadastre Zone tampon Hydrographie surfacique Cours d'eau et lac 0 - 2 ans 2 - 20...

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Procès-verbal du 15 juillet 2024

...pour la fourniture et l’implantation d’une solution hébergée application multi-plateformes pour la gestion d’un service de transport à la demande (Taxibus) ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions...

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Plan d'urbanisme

...JECTIFS ET MOYENS DE MISE EN OEUVRE ............................................................................. 51 3.8. TRANSPORT ET CIRCULATION ...................................................................................... 55 3.8.1 O...

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Procès-verbal du 27 novembre

...ires pour l’année 2024; ATTENDU : que pour avoir droit à l’aide financière du programme d’aide au développement du transport collectif du Ministère des Transports et de la Mobilité durable, la Ville doit approuver le budget de Taxibus S...

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Carte des affectations secteur Est rural

...vert Institution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cou...

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Carte des affectations secteur Ouest urbain

...t public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie (surfacique) Cou...

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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande

...stitution et équipement public Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine Conservation Transport Limite du périmètre urbain Limite de la zone agricole permanente Cadastre Zone tampon Hydrographie Hydrogra...