182 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 12 février 2024

...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13864 Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels pour la caractérisation environnementale des matières granulaires résiduelles (MGR) et des sols dans la 16 e Rue et la 22 e Rue...

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Procès-verbal du 25 septembre

...on du contrat pour l’excavation et la mise en place de terre végétale et la pose de gazon en plaque à l’espace Carpe Diem. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -136 50 Séance ordinaire du 11 sep...

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Procès-verbal du 10 octobre

...banisme; ➢ Selon l’inventaire des terres du Canada, les sols sont de classe 4 et 7. Le site visé est caractérisé par une topographie accide ntée ; ➢ L’autorisation n’aura aucune conséquence négative sur le dévelo...

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Établissant la tarification au centre de ski Saint-Georges

...Gratuit Étudiant (6 -21 ans) Prévente sans carte -loisirs 10 8,00 $ Prévente avec carte -loisirs 86, 00 $ Régulier sans carte -loisirs 143,00 $ Régul...

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Procès-verbal du 13 novembre

...N O 23 -13726 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 2 novembre 20 23 , dans leque...

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Procès-verbal du 23 octobre

...l’entente de développement culturel 2024 pour le projet de Beauce Art . 7.16 Cession d’une servitude par James Carrier -Rancourt . 8.2 Dépôt du rapport financier comparatif des revenus et dépenses pour l’année en cours. AD...

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Procès-verbal du 27 novembre

...– Aréna et installations aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Res...

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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024

RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......

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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024

...louées ou offerte s en location. " Semi -commercial " signifie : une place d'affaires d'au moins 100 pieds carrés de superficie, attenante à un logement ou située à l'intérieur d'un logement, occupée par le ou les...

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Procès-verbal du 11 décembre

...va Productions une aide financière de 30 000 $ en 2024, conditionnellement à la tenue du Solstice Festival 2024 à l’espace Carpe Diem et sur présentation de ses états financiers. QUE cette résolution modifie la résolution numéro 22-13223 ado...

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Procès-verbal du 11 décembre

...Terrain de balle 78 845$ Ateliers sportifs et culturels 8 488$ Espace Carpe Diem 406 879$ Activités spéciales 418 622$ Centre Sportif Lacroix-Dutil...

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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...SOLUTION N O 24-13832 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 10 janvier 2024, dans lequel elle recommand...

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Procès-verbal du 26 février 2024

...achon à titre de commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de Me Magalie Plourde, directrice du Service des Res...

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Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire des immeubles desservis par un réseau d'aqueduc ou d'égout municipal - 28 février

...gistre ouvert à cette fin. ( Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ide...

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Procès-verbal du 19 août 2024

...ptée par le conseil le 13 mai 2024, la Ville : − autorisait la directrice du Service des loisirs et de culture, madame Carole Paquet, à déposer le cahier des partenaires essentiels et le budget préliminaire à SPORTSQUÉBEC pour la candidatur...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...les terrains appartenant à la Ville ATTENDU : une demande pour aménager temporairement une structure à l’espace Carpe Diem; ATTENDU : qu’il y a lieu d’adopter une politique pour permettre et encadrer l’installation temporaire de c...

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Sollicitation dans les rues

... il s’agit d’un organisme à but non lucratif utilisant ses revenus ou la plus grande partie de ses revenus pour des fins caritatives ou au support d’organismes “mineurs”;  L’organisme a sa principale place d’affaires sur le territoire de la...

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Procès-verbal du 8 avril 2024

...préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.21 Vente de c asiers à l’organisme Carrefour Jeunesse -Emploi de Beauce -Sud . 8.4 Rapport d’embauche de 6 animateurs chefs pour l e Service des loisirs...

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Procès-verbal du 22 avril 2024

...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14011 Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels pour la caractérisation environnementale des matières granulaires résiduelles (MGR) et des sols ATTENDU : qu'à la suite d'un...

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Procès-verbal du 13 mai 2024

...gie APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture à déposer une demande d’aide financière aup...

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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges

...) °C : degr é Celsius; c) DBO5C : La demande biochimique en oxygène pendant cinq jours à 20°C, partie carbonée. La demande biochimique en oxygène est la quantité d’oxygène né cessaire pour oxyder les matières or...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...SOLUTION N O 24-14085 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 15 mai 2024, dans lequel elle recommande le...