Recherches populaires
• Documents
Concernant la prévention des incendies
...dès la détection de fumée dans la pièce ou la suite dans laquelle il est installé. Avertisseur de monoxyde de carbone : Détecteur de monoxyde de carbone avec signal incorporé permettant de détecter, de mesurer et d’enr...
• Documents
Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...«IMPRIMÉ ÉROTIQUE » Toute impression ou reproduction sur papier ou sur une matière analogue dont le caractère est de susciter l'instinct sexuel. «OBJET ÉROTIQUE » Tout objet autre qu'un imprimé dont le ca ractère e...
• Documents
Concernant les nuisances
...émolition ou de construction, de la ferraille, des déchets, du papier, des contenants ou des bouteilles, du carton, du plastique, de la vitre ou des substances nauséabondes sur ou dans tout immeuble, sauf s'ils sont destinés au se...
• Documents
Sur la gestion contractuelle
...passés de gré à gré, lorsque le prix soumis par une entreprise ayant un établissement au Qu ébec accuse un écart de moins de 5 % avec la proposition la plus basse, la Mu nicipal ité doit favoriser l’octroi du contrat à l’entrep...
• Documents
Pourvoyant à la cueillette des déchets solides dans les limites de la Ville de Saint-Georges
...ux, les ordures ménagères, les gravats, les plâtras et les autres reb uts solides à 20 oC, à l'exception : 1. Des carcasses de véhicules automobiles, des terres et des sables imbibés d'hydrocarbures, les produits résultant d...
• Documents
Relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale
...cation de documents, accès aux ressources numérique s en li gn e et suggestions d’achat s. Les tarifs annuels de la carte de membre de la bibliothèque sont ceux décrétés par le règlement de tarification d'un bien, un service ou une activit...
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...le, voie publique, allée, passage, trottoir, escalier, jardin, parc, parc -école, parc canin, aire de repos, carré, aréna, centre communautaire, terrain de tennis, terrain de jeux, plateau sportif, sentier pédestre, piste cyclabl...
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...3 1 Versement d’une subvention à l'organisme Les Amants de la Scène ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Ser vice des loisirs et de la culture , à l'effet d'autoriser le versement de...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...vec les éléments existants. 6° Les éléments nouveaux doivent être semblables aux éléments anciens ou s’inspirer du caractère de la construction. 7° Les apports qui contribuent à la valeur architecturale actuelle et à la...
• Documents
Procès-verbal du 13 juin
...ion d’un protocole d’entente sur l’utilisation du matériel de son, d’éclairage et autres équipements scéniques à l’espace Carpe Diem ATTENDU : qu’un protocole d’entente a été rédigé pour l’utilisation du matériel de son, d’éclairage et aut...
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...ÉSOLUTION N O 22-12761 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs et de la culture, en date du 16 février 2022, dans lequel elle recommande...
• Documents
Procès-verbal du 24 mai
...SOLUTION N O 22-12939 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la Culture, en date du 16 mai 2022, dans lequel elle recommande le...
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...pouvoirs conférés à la municipalité par la Loi sur les compétences municipales; ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 19 décembre 2022, dans lequel elle recomman...
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...SOLUTION N O 22-13152 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 7 novembre 2022, dans lequel elle recommand...
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil accepte de vendre à Gestion G. Dupuis inc. au prix de 4,00 $/mètre carré plus toutes les taxes applicables un immeuble connu et désigné comme étant le lot numéro SIX MILLIONS QUATRE-VINGT-NE...
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...e temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Michel Mercier, régisseur – Aréna et installations aquatiques, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Servi...
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...llère Esther Fortin APPUYÉ par monsieur le conseiller Renaud Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil nomme Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture, Mme Isabelle Gagnon, chef de Division - Loisirs et plein...
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...onctionnelle, route verte, parc urbain, site historique, attrait touristique, etc ) ; • L’établissement possède un caractère unique, distinctif ou historique ; • Le degré de concentration de gîte dans la zone est faible ; • L’...
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...SOLUTION N O 23-13397 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la Culture, en date du 8 mars 2023, dans lequel elle recommande le...
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...à titre de commis à la bibliothèque pour le Service des loisirs et de la culture; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture et de M e Magalie Plourde, directrice du Service des...
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13477 Adjudication du contrat pour la nouvelle entrée électrique extérieure à l’espace Carpe Diem ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM...
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...SOLUTION N O 22-12692 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 20 décembre 2021, dans lequel elle recomman...
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...eur le conseiller Tom Redmond ET RÉSOLU unanimement RÉSOLUTION N O 22-12725 ( SUITE ) QUE ce conseil autorise Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture à présenter une demande d’aide financière de l’ordre de 2...
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...ervice des loisirs et de la culture. 5.26 Renouvellement de l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13209 Séance ordi...
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...WSP Canada inc.; ATTENDU : les imprévus survenus lors des travaux; ATTENDU : la recommandation de Mme Carole Paquet, di rectrice du Service des loisirs et de la culture, à l’effet d’accepter la demande d’honor...