Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...ÉSOLUTION N O 24-14097 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 28 mai 2024, dans lequel elle recommande le...
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...N O 24 -14116 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 11 juin 2024 , dans lequel e...
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ilbert Vincent Houle Hugo Lantagne François-Xavier Larochelle Daniel Leblond Gino Picard Bobby Poulin Simon Poulin Olivier Pruneau Gabriel Simard Johnny Sylvain André Thibodeau Guillaume Tougas Hube...
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...ÉSOLUTION N O 23-13588 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la Culture, en date du 6 juillet 2023, dans lequel elle recommande...
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...Versement de l’aide financière annuelle à l'organisme Les Amants de la Scène ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et d e la culture, à l'effet d'autoriser le versement de 38 40...
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...optée à la séance du 23 octobre 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13964 Versement d'une aide financière au Carrefour Jeunesse Emploi ATTENDU : que le Carrefour Jeunesse Emploi demande une aide financière pour la mise en pla...
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...SOLUTION N O 23-13546 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la Culture, en date du 18 mai 2023, dans lequel elle recommande le...
• Documents
Règlement de construction
...la Loi . Adopté à la Ville de Saint -Georges, Le 11 juillet 2005 Roger Carette, Jean Mc Collough, Maire Greffier
• Documents
Procès-verbal du 12 septembre
...période temporaire; ATTENDU : la recommandation de M. Samuel Duval, régisseur – Entretien parcs et plein air, de Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la culture ainsi que de M e Magalie Plourde, directrice du Service...
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...ÉSOLUTION N O 22-13086 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs et de la Culture, en date du 15 septembre 2022, dans lequel elle recomman...
• Documents
Peintures murales
...vec les éléments existants. 6° Les éléments nouveaux doivent être semblables aux éléments anciens ou s’inspirer du caractère de la construction. 7° Les apports qui contribuent à la valeur architecturale actuelle et à la...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le secteur commercial de la 150e Rue projetée
...EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. ADOPTÉ ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
...en vigueur conformément à la Loi. [r.785 -2020,17 -11 -2020] ADOPTÉ ROGER CARETTE JULIE CLOUTIER Maire Greffier suppléant Règlement n° 79 -2003 PIIA - boul. Lacroix Page 9 P...
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...[r.638 -2016, 15 -11-2016] 5. Les bâtiments comprenant des usages résidentiels doivent répondre aux caractéristiques suivantes : a) L’architecture doit être conçue en un ensemble articulé, non massif et pou...
• Documents
Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
...que remplacés. Les éléments manquants ou ajoutés doivent être semblables aux éléments anciens ou s ’inspirer du caractère de la construction. 2° Les ouvertures existantes et respectueuses de la typologie du bâtiment...
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...e et directrice du Secrétariat général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. PRÉCISIONS SUR LE DOSSIER DE DÉSINCARCÉRATION. M. Claude Poulin, directeur général, explique comment un dossier chemine au niveau administratif avant d’...
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...ystème de chauffage, système de sécurité incendie, charpente) dont la correction est nécessaire pour lui red onner son caractère fonctionnel; « Entrepreneur accrédité » : Personne physique ou morale détenant une licence valide...
• Documents
Règlement sur les conditions d’émission des permis
...CES D’AQ UEDUC ET D’ ÉGOUT 2.2.3.1. SECTEURS « DESSERVIS » Dans les secteurs « Desservis » indiqués sur la carte annexée au présent règlement, les services d’aqueduc et d’égout ayant fait l’objet d’une autorisation en vertu de l...
• Documents
Règlement sur les permis et certificats
...s de circulation existantes et projetées ayant une limite commune avec un lot, le traversant ou y aboutissant ; 4° Le caractère privé ou public des voies de circulation existantes ou projetées ; Règlement sur les permis et certificats N o 1...
• Documents
Règlement de lotissement
...uivantes sont prohibées : 1° Toute opération cadastrale ayant pour effet de rendre dérogatoire ou d’accroître le caractère dérogatoire d’une construction ou d’un terrain, sauf si cette opération cadastrale résulte d’une acquisi...
• Documents
Procès-verbal du 11 juillet
...SOLUTION N O 22-13004 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des loisirs et de la Culture, en date du 4 juillet 2022, dans lequel elle recommande...
• Documents
Règlement de zonage
...................................................................... - 5 - 2.2.2.6. Classe Commerce et Service 6 : bar à caractère érotique (C-6) ................................................... - 5 - 2.2.2.7. Classe Commerce et Service 7...
• Documents
Concernant la protection contre les refoulements
...t numéro 396 -98. 13. Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 8 MAI 2006
• Documents
Concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité
...ur u n viaduc; (12) Su r un chemin à accès limité, sur une voie d'entrée ou de sortie d'un tel chemin ou sur un carrefour giratoire; (13) Devant une rampe de trottoir aménagée spécialement pour les personnes handicapé...
• Documents
Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules outils
...du ministre des Transports conformément à l'article 627 du Code de la sécurité rout ière . ADOPTÉ ROGER CARETTE JEAN M CCOLLOUGH Maire Greffier ADOPTÉ LE 9 DÉCE MBRE 20 02 Modifié le 23 août 2004 par le...