Recherches populaires
147 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...e machineries lourdes pour une période de 12 mois ATTENDU : qu’à la suite d’une soumission sur invitation auprès de 14 entreprises, la Ville a reçu 6 soumissions; ATTENDU : que suite à l’analyse des soumissions par Mme Louise Côté, chef...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...r ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise le paiement de 26 214,30 $ incluant toutes les taxes applicables, à l’entreprise 9101-9570 QUÉBEC INC. pour l’installation de bases de béton pour les 11 œuvres de la 10 e édition de Beauce Ar...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...ée depuis au moins 6 mois au Québec. 4.2 Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 11 septem...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...our le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CENTRE AGRICO...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...port des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT AUTOBUS BRETON INC....
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...puis au moins 6 mois au Qu ébec . 4.2 Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 27 ma...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 5 juin
...epuis au moins 6 mois au Québec . 4.2 Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 27 ma...
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Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...une station d’épuration; j) personne: une personne physique ou morale i ncluant toute forme juridique d’entreprise ou de société; k) personne compétente : une personne qui est membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...en de génératrices pour une période de 24 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 5 entreprises , la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT DR...
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Procès-verbal du 11 septembre
...Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu l a soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT SÉCURITÉ...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...MGR) et des sols dans la 16 e Rue et la 22 e Rue ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 6 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ENGLOBE CORP....
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...ée depuis au moins 6 mois au Québec. 4.2 Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 11 septem...
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Procès-verbal du 13 juin
...urniture sur demande de sulfate d’aluminium (ALUN) ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 5 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT PRODUITS CHIMIQU...
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...par un usage de cette nature en tenant compte de son évolution probable et non pas seulement des impacts générés par l’entreprise à ses débuts. Seuls les critères d’évaluation pertinents à chaque demande seront considérés dan...
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Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...ée depuis au moins 6 mois au Québec. 4.2 Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 14 novembr...
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Procès-verbal du 14 novembre
...r la fourniture sur demande de mazout pour 36 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ÉNERGIES SONIC IN...
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Procès-verbal du 24 octobre
...la fourniture sur demande de produits d’entretien ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 2 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CENTRE DE L’ASPIRATEUR...
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Procès-verbal du 11 octobre
...3 pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT ST-GEORGES FORD INC....
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Procès-verbal du 14 février
...année 2022 pour le Service des travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT BEAUCE AUTO (2000) I...
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Procès-verbal du 28 février
...e d'Entrepreneurship de Beauce, via ses différents programmes encourage et développe l'entrepreneurship des dirigeants d'entreprises; ATTENDU : que la Ville désire favoriser la participation d'entrepreneurs de son territoire aux activités...
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Procès-verbal du 14 mars
...t d'évaluation des offres selon des critères préétablis et que la soumission la plus avantageuse est celle déposée par l’entreprise WSP CANADA INC.; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Manon Bougie APPUYÉ par monsieur le conseiller Oli...
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Procès-verbal du 28 mars
...es municipales pour le Service des travaux publics ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 8 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT 7762763 CANADA IN...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...puis au moins 6 mois au Québec . 4.2 Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 11 se...
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Procès-verbal du 25 avril
...nformément à la soumission déposée et aux documents d’appel d’offres. QUE ce conseil accepte de remettre en échange à l’entreprise LONGUS QUÉBEC (3848871 CANADA INC.) une excavatrice de marque Komatsu, modèle PC138USLC-8, année 2010 numéro d...
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Procès-verbal du 9 mai
...port des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : RÉSOLUTION N O 22-12916 ( SUITE ) NOM DU SOUMISSIONNAIRE...