Recherches populaires
92 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Saint-Georges
...d’un élu à titre de membre du conseil, d’un comité ou d’une commission de la mun icipalité ou d’un autre organisme lorsqu’il y s iège en sa qualité de membre du conseil de la municipalité. 4. Les règles énoncées dans le pr...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...le long de la route 204, au nord de la 117 e Rue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. RÈGLEMENT NUMÉRO 849-2022 Au cours de cette assemblée, le président d'assembl...
-
• Documents
Décrétant le programme Rénovation Québec visant la revitalisation résidentielle du centre-ville
...ent, par exemple une saisie, une expropriation, etc.; 4° Un bâtiment appartenant à une coopérative d’habitation ou à un organisme à but non lucratif qui reçoit, dans le cadre d’un programme d’habitation sociale administré par un orga...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...financée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12826 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs et de la cul...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...neurial dans une zone publique et institutionnelle. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE 11165, 2E AVENUE Au cours de cette ass...
-
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...itoire, exercer un droit de préemption sur tout immeuble, à l’exclusion d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mars
...même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13396 Versement d'une aide financière spéciale à l’organisme Havre l’Éclaircie ATTENDU : que l’organisme Havre l’Éclaircie demande une aide financière pour l’agrandiss...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12761 Versement d’une subvention à un organisme accrédité ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet directrice du Service des Loisirs et de la cul...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...s dans la zone publique et institutionnelle PB-332. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33....
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...la 22 e Avenue et la 25 e Avenue projetée . Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer . RÈGLEMENT NUMÉRO 877 -202 3 Au cours de cette assemblée, l e président...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...cière 2023-2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13305 Demande de sollicitation dans les rues de la ville par l’organisme Le Berceau ATTENDU : la demande de l’organisme Le Berceau pour procéder à une collecte dans les rues de la...
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...ÉNÉRAL 2.1 Les frais exigibles pour la transcription et la reproduction d’un document détenu par un organisme municipal prévus au Règlement sur les frais exigibles pour la tran scription, la reproduction et la...
-
• Documents
Budget pour l'exercice financier 2023 et document explicatif budget 2023
...10 $ 31 196 579 $ 322 269 $ 1,0% TAXE SERVICE DE DETTE 4 429 014 $ 6 154 696 $ 1 725 682 $ 39,0% ORGANISMES COMMUNAUTAIRES 117 225 $ 116 975 $ (250 $) -0,2% EAU,ASSAINISSEMENT,MATIÈRES RÉSIDUELLES 6 837...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...ns la future 143 e Rue en haut de la 22 e Avenue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. PROJET DE RÈGLEMENT 866-2022 Au cours de cette assemblée, le président d'as...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12728 Demande de reconnaissance pour fins d'exemption des taxes foncières par l’organisme La Croisée des chemins B ATTENDU : le rapport préparé par M e Magalie Plourde, directrice des Ressources hu...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...foncière générale 31 196 579 $ Taxe foncière - Service de dette 6 154 696 $ Organismes Communautaires 116 975 $ TARIFICATION Eau 2 447 851 $...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...du 3 décembre 2021 au 6 janvier 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12692 Versement de subventions à des organismes accrédités ATTENDU : le rapport préparé par Mme Carole Paquet, directrice du Service des Loisirs et de la...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...d’autoriser une marge latérale de 2,70 m au lieu de 2,91 m permettant l’agrandissement de l’immeuble. Aucune personne ni organisme n'a désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33....
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...’informations à M. Gilbert et l’invitent à communiquer avec le Service de l’urbanisme à ce sujet. Aucune autre personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 39....
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...Avenue projetée entre la 171 e Rue et la 174 e Rue. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exprimer. PROJET DE RÈGLEMENT 868-2022 Au cours de cette assemblée, le président d'as...
-
• Actualités
Ouverture du nouveau complexe multisport de la polyvalente de Saint-Georges
...le Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin et la Ville de Saint-Georges permettra à tous les citoyens et plusieurs organismes d’utiliser ces infrastructures dont : Polyvalente Saint-Georges Cent...
![]()
-
• Actualités
Ville de Saint-Georges veut se doter d’un stade de soccer intérieur
...mptent sur ce type d’infrastructure. Ville de Saint-Georges a également pour objectif d’établir un partenariat avec les organismes communautaires du territoire afin de lutter contre la pauvreté et les inégalités sociales, en permettant à de jeun...
![]()
-
• Actualités
Le Système de surveillance de la rivière Chaudière se met à jour
...Citations : « Le Système de surveillance de la rivière Chaudière est un projet d’envergure, coordonné par un organisme de bassin versant (le COBARIC) et qui rassemble tous les paliers d’intervenants. Il représente une preuve que les p...
![]()
-
• Rubriques
Jardiniers de l'île Pozer
...? Contactez Les Jardiniers de l'île Pozer Les Jardiniers de l’île est un organisme sans but lucratif regroupant une trentaine de passionnés qui oeuvrent bénévolement à l’entretien et l’aménagement h...
![]()
-
• Rubriques
Formuler une plainte
Toute personne qui désire formuler une plainte dans le cadre d’un processus d’appel d’offres public en cours doit obligatoirement utiliser le formulaire déterminé par l'Autorité des marchés publics . Ce formulaire dûment rempli doit être reç......
