Recherches populaires
55 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 24 avril
...e filtration; ATTENDU : que ce règlement prévoit le versement au fonds des surplus des revenus sur les dépenses de la tarification pour l’approvisionnement en eau potable à chaque année après le dépôt des états financiers; ATTENDU : que...
-
• Rubriques
Déchets (bacs noirs)
...e la fréquence de collecte désirée. Le format du conteneur choisi et la fréquence de collecte ont un impact direct sur votre tarification. Informez-vous au 418 226-2216 .
-
• Rubriques
Taux de taxation en vigueur
...--- --- 0,2319 3. Tarification Entretien des réseaux 50,00 50,00...
-
• Rubriques
Travaux nécessitant un permis
...s travaux, d'usage et du coût estimé des travaux. Pour plus de détails, consultez la section n°4 du Règlement établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages.
![]()
-
• Pages
Taxibus
...en commun pouvant prendre, dans une même course, plusieurs personnes indépendantes l’une de l’autre. Pour connaître la tarification, les horaires et les règles d'utilisation, voyez le dépliant Taxibus. Dépliant Taxibus Pour co...
![]()
