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Procès-verbal du 11 septembre
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Procès-verbal du 25 avril
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Procès-verbal du 27 juin
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Procès-verbal du 11 juillet
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Procès-verbal du 15 août
.... 7.20 Rejet de la soumission pour la fourniture et pose de revê tement bitumineux de la patinoire du parc Pomerleau. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA UX : RÉSOLUTION N O 22 -13017 Séance ordinaire du 11...
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Procès-verbal du 12 septembre
...au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.22 Vente d’un terrain et cession d’une servitude dans le parc technologique à Les Ateliers S.M.Q. Industriels inc. 8.9 Rapport d’embauche de 3 formateurs pour le centre de ski....
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Procès-verbal du 26 septembre
...RÉSOLUTION N O 22-13082 Acceptation des critères d’évaluation pour la fourniture de services professionnels d’architectes pour la réalisation des plans, devis et surveillance pour les travaux de réaménagement de l’hôtel de ville...
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Peintures murales
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Règlement sur les conditions d’émission des permis
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Règlement sur les permis et certificats
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Règlement de zonage
........................................................................................ - 13 - 2.2.4.1. Classe Public 1 : parc et espace vert (P-1) ................................................................................. - 13 - 2.2.4.2...
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Procès-verbal du 17 juillet
...jet de Règlement numéro 891-2023 amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifie...
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Concernant la protection contre les refoulements
...le 24 avril 2006 ; LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : IL EST PROPOS É par monsieur le Conseiller Marcel Bérubé APPUYÉ par madame la Con seillère Karen Hilchey ET RÉSOLU unanimement 1. Tout propriétaire d...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
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