80 résultats trouvés pour taxes

• Documents

Procès-verbal du 14 novembre

...ancée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13159 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 157 e Rue et de la 21 e Avenue par 9206-5218 Québec inc. ATTENDU : que le...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 13 février

...d Fortier ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 875-2023 décrétant des dépenses en immobilisations pour le prolongement de services municipaux et la réfection de route et pavage au montant de 4 008 740 $ et un emprunt du même mont...

En savoir plus

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars

...ZONES VISÉES ET DES ZONES CONTIGÜES La zone RX -433 est située de part et d’autre de la 22 e Avenue projetée d es prolongement s de la 151 e Rue jusqu’à la 157 e Rue. Les zones contigües sont les zones RC -427, RX -534, CO -533...

En savoir plus

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars

...nd projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser des jumelés dans les prolongements de la 151 e Rue à la 155 e Rue en bas de la 22 e Avenue . Ce second projet contient des disp...

En savoir plus

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars

...projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin de modifier les usages permis dans les prolongements de la 160 e Rue à la 17 5e Rue en haut de la 22 e Avenue . Ce second projet contient des disposit...

En savoir plus

• Documents

Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars

...les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet de créer de nouvelles zones le long du prolongement de la 150 e Rue afin : • d’autoriser des marges latérales zéro entre la 10 e Avenue et la 22 e Avenue pr...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 23 janvier

...projet du Règlement numéro 876-2023 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations dans le prolongement de la 150 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue projetée, soit et est adopté par ce conseil. QUE...

En savoir plus

• Documents

Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre

...NES CONTIGÜES La zone RB -448 est située entre la 22 e Avenue projetée et la 25 e Avenue projetée, du prolongement de la 138 e Rue jusqu’à la hauteur de la 144 e Rue. Les zones contigües sont les zones RB -443, RB...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 27 février

...ment numéro 876 -2023 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163 -2005 afin de modifier les affectations dans le prolongement de la 150 e Rue entre la 22 e Avenue et la 25 e Avenue projetée . Il a invité les personnes présentes...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 13 mars

...du Règlement numéro 879-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les usages permis dans les prolongements de la 160 e Rue à la 175 e Rue en haut de la 22 e Avenue, soit et est adopté par ce conseil. QUE le te...

En savoir plus

• Documents

Registre des personnes habiles à voter - 15 février

...nt numéro 875 -202 3 intitulé : Règlement numéro 875 -2023 décrétant des dépenses en immobilisations pour le prolongement de services municipaux et la réfection de route et pavage au montant de 4 008 740 $ et un emprunt du mêm...

En savoir plus

• Documents

Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février

...èglement numéro 881-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser des jumelés dans les prolongements de la 151e Rue à la 155e Rue en bas de la 22e Avenue, tiendra une assemblée publique de consultation le...

En savoir plus

• Documents

Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février

...numéro 879-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin de modifier les usages permis dans les prolongements de la 160e Rue à la 174e Rue en haut de la 22e Avenue, tiendra une assemblée publique de consultation l...

En savoir plus

• Documents

Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février

...et l'urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1). Que ce projet de règlement a pour effet de créer de nouvelles zones le long du prolongement de la 150e Rue afin : • d’autoriser des marges latérales zéro entre la 10e Avenue et la 22e Avenue...

En savoir plus

• Documents

Avis de l'assemblée publique de consultation - 8 février

...t de règlement numéro 876-2023 amendant le Plan d’urbanisme numéro 163-2005 afin de modifier les affectations dans le prolongement de la 150e Rue entre la 22e Avenue et la 25e Avenue projetée, tiendra une assemblée publique...

En savoir plus

• Documents

Avis d'entrée en vigueur - 13 décembre

...ment numéro 867-2022 a pour but d’agrandir l’aire d’affectation résidentielle de moyenne densité de chaque côté du prolongement de la 6e Avenue projetée, entre la 171e Rue et la 174e Rue et d’agrandir l’affectation commerciale pour...

En savoir plus

• Documents

Procès-verbal du 28 novembre

...ontre les changements climatiques pour l’ajout d’un ponceau dans le ruisseau d’Ardoise ATTENDU : qu’en prévision du prolongement de la 25 e Avenue au sud de la 127 e Rue une demande d’autorisation auprès du ministère de l’Environnement e...

En savoir plus

• Rubriques

Plan triennal d’immobilisations

...aux projets pour 2024 sont : Parmi les principaux projets Prolongement de promoteurs : -  Promoteurs -  Ville   3 621 000 $ 4...

En savoir plus

• Coordonnées

Services techniques

Coordonnées 3636, 16 e Avenue Saint-Georges (Québec) G5Y 0H8 Prolongements et réfections complètes de rues, ordures, lumières de rue brûlées, bacs à déchets (noirs), sciage de bordures Téléphone : 418 226-2216 Courriel&nbs...

En savoir plus