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80 résultats trouvés pour taxes

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Les travaux de prolongement de la piste cyclable sont suspendus pour l’hiver

...'une zone de chantier où il est interdit de circuler pour votre sécurité. Précisons que les travaux, qui permettront un prolongement de la piste cyclable et piétonnière sur près de 2 km, reprendront au printemps 2024. Ville de Saint-Georges...
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Prolongement des réseaux en milieu bâti

POL – P.2 Page 1 / 8 Direction générale OBJET Politique de prolongement des réseaux en milieu bâti ENTRÉE EN VIGUEUR 11 mai 2015 RÉSOLUTION 15-9236 RÉVISION 14 novembre 2016...
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Formulaires

...merce associé à l'habitation - fermeture Commerce - ouverture Commerce - fermeture Demande de prolongement Procuration
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Prolongement procédurier

Dépôt de la demande Analyse et avisdes Services techniques Transmission information aux citoyens Avis d’intention et complilation des résultats Transmission des résultats aux citoyens Si moins de 75 %:FERMETURE. Si plus de 75% - Procédure......
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Politiques municipales

Quelques-unes d’entre elles sont plus particulièrement d’intérêt général et nous les rendons disponibles dans le but de répondre aux questions les plus souvent posées. Nous vous invitons à les consulter minutieusement et, au besoin, à les impri......
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Plan de zonage | Géomatique

Plan de zonage et grilles de spécifications Guide d'utilisation
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Permis de construction, rénovation

Les citoyens sont invités à privilégier les services en ligne et à communiquer avec le Service de l'urbanisme par téléphone . Pour rencontrer notre personnel, vous devez d'abord prendre rendez-vous . Téléphone : 4......
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Le gouvernement du Québec annonce 1 M$ pour prolonger le réseau cyclable sur le territoire de la Ville de Saint-Georges

Le projet consiste à poursuivre le réseau cyclable et piétonnier actuel pour une distance de 2 kilomètres entre l’usine de filtration et le Barrage Sartigan en bordure de la rivière Chaudière. Ceci s’ajoute aux récents investissements derrière le Ca......
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• Actualités

Finale des Jeux du Québec – Mandat à une firme externe

...rt de la Ville sera de 3,1 M$ en 2024. Les élus ont donné leur autorisation à un accord de principe pour une demande de prolongement des services municipaux sur la 16e Avenue par les Développements Baillargeon inc. Le prolongement, sur une dista...
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Procès-verbal du 23 octobre

...nement . ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 23 -13703 Acceptation des plans et e stimation pour les travaux de prolongement des services municipaux entre la 108 e Rue et la 28 e Avenue par Gestion Robert Bernard inc. AT...
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Procès-verbal du 12 février 2024

...m Redmond ET RÉSOLU unanimement QUE le Règlement numéro 905-2024 décrétant des dépenses en immobilisations pour le prolongement de services municipaux d’aqueduc et d’égouts incluant des travaux de voirie ainsi que pour la réfection de pav...
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Procès-verbal du 22 janvier 2024

...ra soumis, lors d'une séance subséquente, le Règlement numéro 905-2024 décrétant des dépenses en immobilisations pour le prolongement de services municipaux d’aqueduc et d’égouts incluant des travaux de voirie ainsi que pour la réfection de pav...
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Procès-verbal du 11 décembre

...pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13803 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 80 e Rue par Les Constructions Donald Vachon et fils inc. et Gestion Immobi...
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Procès-verbal du 27 novembre

...de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 23-13762 Acceptation des plans et estimation pour les travaux de prolongement des services municipaux dans la 144 e Rue et 22 e Avenue par Quartier Urbain inc. ATTENDU : que le...
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Procès-verbal du 17 juillet

...ancé à même le Règlement numéro 875-2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13583 Adjudication du contrat pour le prolongement de la piste cyclable entre la 89 e Rue et la 91 e Rue ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publiqu...
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Procès-verbal du 13 novembre

...re mesure d’atténuation. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13737 Accord de princi pe à une demande de prolongement des services municipaux de la 16 e Avenue par Les Développements Baillargeon inc. ATTENDU : que l...
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Procès-verbal du 10 octobre

...fectée à l’utilité publique. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13687 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux pour un projet d’ensemble entre la 108 e Rue et la 28 e Avenue par Gestion Robert Ber...
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Procès-verbal du 25 septembre

...de l’agriculture. ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 23 -13656 Acceptation des plans et estimation pour les travaux de prolongement du service d’aqueduc municipal de l’usine située au 521, 6 e Avenue Nord par Pomerleau inc. ATTENDU : qu...
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Procès-verbal du 21 août

...le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13615 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 144e Rue et de la 22e Avenue par Quartier Urbain inc. ATTENDU : qu...
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Avis de promulgation - 20 mars

...de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 905-2024 décrétant des dépenses en immobilisations pour le prolongement de services municipaux d’aqueduc et d’égouts incluant des travaux de voirie ainsi que pour la réfection d...
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Procès-verbal du 26 février 2024

...é à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13899 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 22 e Avenue et 160 e Rue par 9179-0725 Québec inc. ATTENDU : que le prom...
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Procès-verbal du 8 avril 2024

...us accumulé Nouvelle Ville. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13986 Accord de principe à une demande de prolongement des services municipaux de la 23 e Avenue, 172 e Rue et 173 e Rue pa r Les Constructions Robert Bernard inc....
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Avis concernant la division du territoire de la municipalité en 8 districts électoraux - 20 mars

...Rue; de là, successivement, les lignes et les démarcations suivantes: la 127 e Rue, la 2 e Avenue, la 125 e Rue et son prolongement, la rivière Chaudière à l’est de l’île Pozer, la rivière Famine au nord de toutes les îles et îlots, le boulev...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 mars

...licables ; • Retirer des normes relatives aux rues et aux îlots. Celles-ci seront plutôt fixées ou précisées lors des prolongements de rues en fonction des nécessités techniques ; • Retirer du règlement de construction des disposition...
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Procès-verbal du 11 mars 2024

...e des loisirs et de la culture, par monsieur le conseiller Jean Perron sur une rencontre avec des citoyens concernant le prolongement de la 22 e Avenue et sur le Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016, par monsieur le conseiller Serge Thomassin...
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