Recherches populaires
109 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...isme municipal prévus au Règlement sur les frais exigibles pour la tran scription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels sont les suivants et sont sujets à toute modification et/ou indexati...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...matières granulaires résiduelles (MGR) et des sols dans la 16 e Rue et la 22 e Rue ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 6 entreprises, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.28 Démission d’une commis à l’accueil pour le Service des loisirs et de la culture. 7.29 Embauche d’une commis à l’accueil...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ourniture de services professionnels pour la vérification de l’optimisation des ressources (VOR), la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE RCGT S.E.N.C.R.L. MNP S.E.N.C.R.L., S.R.L. MALLETTE S.E.N.C.R.L...
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
...remis au Service de l’urbanisme de la Ville de Saint -Georges. Étape 2 : Vérification de la conformité et transmission de la demande L’inspecteur en bâtiment vérifie la conformité du projet e t transmet au comité...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...nt la période du 4 octobre 2024 au 17 octobre 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14255 Adjudication d’une émission d’obligations au montant de 20 230 000 $ ATTENDU : que, conformément aux règlements d'emprunts numéros 685-2017...
-
• Documents
Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...'étendant du 1 er janvier au 31 décembre d'une année, ou pour la portion rest ante de l'année civile à partir de son émission, le cas échéant. Cette licence est non transférable et son prix est payable au plus tard le...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 octobre 2024
...l’opération d’un refuge et gestion animalière pour une période de 12 mois ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT...
-
• Documents
Aliénation de biens - 23 octobre 2024
...oussignée greffière, que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou soumission publique, du bien suivant : Bien aliéné Acquéreur Prix Lot 6 641 060 du Cadastre du Québec, circons...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...r Duval ET RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise la Division de l’approvisionnement à faire une soumission publique pour la fourniture de services professionnels pour la caractérisation environnementale des matières gran...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.20 Démission d’un préventionniste au Service de la sécurité incendie. 6.21 Fin de remplacement graphiste et adjointe aux comm...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...t pour la fourniture de services professionnels pour l’inspection de 3 passerelles ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE M...
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...E – AGROFORESTIÈRE ET FORESTIÈRE 3.1.1 ORIENTATIONS La zone agricole permanente telle que décrétée par la Commission de protection du territoire agricole occupe une part importante de la superficie du territoire municipal. On y re...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...oit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les item s suivant s : 5.20 Rejet de la soumission pour la fourniture d’un véhicule utilitaire de travail de type côte -à-côte, année 2024 pour le Service des...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...rniture d’une camionnette année 2023 pour le Service des loisirs et de la culture ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MO...
-
• Documents
Procès-verbal du 10 juin 2024
...catégorie 3.0 verges cubes, modèle 2024 ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT CIMI INC. 344 862,80 $ LES ÉQUIPEMENTS PLANN...
-
• Documents
Aliénation de biens - 19 juin
...oussignée greffière que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou soumission publique, des biens suivants : Bien aliéné Acquéreur Prix Lot 6 601 987 du Cadastre du Québec, circ...
-
• Documents
Procès-verbal du 27 mai 2024
...judication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 entreprises, la Ville a reçu la soumission suivante : NOM DU SOUMISSIONNAIRE M...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...mineux (grands travaux) ATTENDU : qu'à la suite d'une soumissi on publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT PAVAGE SARTIGAN LTÉE 808 668,80 $ C...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...culture. 7.22 Nomination d’un régisseur – Ski et plein air pour le Service des loisirs et de la culture. 7.23 Démission d’un journalier pour le Service des travaux publics. 7.24 Adjudication du contrat pour le remplacement de la sur...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...0 Adjudi cation du contrat pour la fourniture sur demande d’asphalte froid ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 3 fournisseurs, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISS...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...de la culture – parcs et terrains, secteur est pour les saisons 2024, 2025 et 2026 ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT LES PELOU...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 mars 2024
...24-13927 Adjudication du contrat pour le marquage de chaussées pour la saison 2024 ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes : NOM DU SOUMISSIONNAIRE MONTANT DURAND MA...
-
• Documents
Aliénation de biens - 13 mars
...oussignée greffière que la Ville de Saint-Georges a procédé à l’aliénation, autrement que par enchère ou soumission publique, des biens suivants : Bien aliéné Acquéreur Prix Lot 6 569 697 du Cadastre du Québec, ci...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 février 2024
...QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.24 Démission d’une employée à l’entretien ménager pour le centre de ski. 7.25 Démission d’une commis au restaurant pour le Se...