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142 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 25 septembre
...0 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13654 Versement d’une aide financière à la Société historique Sartigan pour les années 2023, 2024 et 2025 ATTENDU : que la Société historique Sartigan est un organisme...
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Procès-verbal du 11 septembre
.... QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit rè glement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 898 -2023 soit annexé à la présente résol...
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Rôle d'évaluation foncière, Rôle triennal 2022 2023 et 2024 - 3e exercice financier - 20 septembre
...us peine de rejet : . Être déposée à l'endroit suivant ou y être envoyée par courrier recommandé : MRC Beauce-Sartigan Service de l’évaluation 2727, boulevard Dionne Saint-Georges (Québec) G5Y 3Y1 . Être fa...
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Procès-verbal du 21 août
...ur le maire Claude Morin sur le conseil d’administration de la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan et sur le conseil des maires. PÉRIODE DE QUESTIONS : QUESTIONS DU CONSEIL Aucune. QU...
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Procès-verbal du 17 juillet
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 893-2023 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...ernational de sculptures pour l’édition 2024 et les festivités du 10 e Anniversaire ATTENDU : que la MRC de Beauce-Sartigan a déposé un Plan d’action au ministère de la Culture et des Communications pour l’Entente de développement cultu...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...e adjacente. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 17 avril 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heure...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...zone PB-314. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 17 avril 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heure...
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Plan d'urbanisme
...u territoire municipal et celles contenues à l'intérieur du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Beauce-Sartigan. Le plan d'urbanisme vise à répondre aux quatre principes suivants : 1° La Ville a besoin d'un guide de plan...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...Renouvellement de l’entente concernant le support de services informatiques fourni par la Ville à la MRC de Beauce-Sartigan ATTENDU : l’entente existante entre la Ville et la MRC de Beauce-Sartigan concernant la fourniture de servic...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...t. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce -Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 928 -2024 soit annexé à la présente résol...
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Avis d'entrée en vigueur - 23 octobre 2024
...2e Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 16 octobre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heu...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
.... ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14214 Construction d’un sentier polyvalent de l’usine d’eau potable au barrage Sartigan (Rapport des travaux) ATTENDU : que la Ville de Saint-Georges a pris connaissance des modalités d’applica...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...sur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du projet du Règlement numéro 925-2024 soit annexé à la présente résolution pour en faire parti...
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Avis d'entrée en vigueur - 18 septembre
...Avenue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 10 septembre 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux h...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 924-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
4 24 4 Bassin Sartigan B assin Sartigan ZONE TAMPON DE 15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEA...
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
...age ¡¸ Site d'érosion !! Zone de glissement de terrain 15 à 30% 30% et plus 42 Dangereux (fermé) 44 Fermé ! !! !! Bassin Sartigan _ _ Ravage Famine n Site d'intérêt historique "! Village miniature Baillargeon Corridor internationnal Chaudiè...
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Carte des affectations secteur Est rural
...xpansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion industrielle Expansion urbaine Expansion urbaine Bassin SartiganBassin Sartigan Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résiden...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...e Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine forestière vs industriel BassinBassin SartiganSartigan 0 250 500 125 Mètres ³ Amendements: MRC de Beauce-Sartigan Service de l'aménagement du territoire...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ur ledit règlement. QUE la présente résolution ainsi que le projet dudit règlement soient transmis à la MRC de Beauce-Sartigan. QUE le texte du premier projet du Règlement numéro 923-2024 soit annexé à la présente résolution pour en fai...
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Avis d'entrée en vigueur - 1er mai
...c Rodrigue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 17 avril 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heure...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...t la 114e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
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Avis d'entrée en vigueur - 24 juillet 2024
...e la 165e Rue. Qu'un certificat de conformité a été délivré par le directeur général adjoint de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 9 juillet 2024. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heur...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...emins, sur le comité de la famille et des aînés, sur la séance régulière de la Municipalité régionale de comté de Beauce -Sartigan et sur la cérémonie de clôture de la dernière édition de Beauce Art . PÉRIODE DE QUESTIONS : QU...